Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Nomination :

» Arrêté du 23 janvier 2018 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut français du cheval et de l’équitation (17 Fév 2018)

Arrêté du 23 janvier 2018 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut français du cheval et de l’équitation Source: JORF n°0023 du 28 janvier 2018 texte n° 27

» Arrêté du 1er février 2018 portant nomination d’un membre de la commission des recours des militaires  (16 Fév 2018)

Arrêté du 1er février 2018 portant nomination d’un membre de la commission des recours des militaires  Source: JORF n°0037 du 14 février 2018 texte n° 88

» DÉCISION N° 179/ARM/CAB portant désignation de l’administrateur ministériel des données. (14 Fév 2018)

CABINET DE LA MINISTRE. DÉCISION N° 179/ARM/CAB portant désignation de l’administrateur ministériel des données.   Du 8 janvier 2018 NOR A R M F 1 8 5 0 0 1 3 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 110.6.2.3 Référence de publication : BOC n° 2 du 18 janvier 2018, texte 9.

» Décret du 12 février 2018 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle  (14 Fév 2018)

Décret du 12 février 2018 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle  Source: JORF n°0037 du 14 février 2018 texte n° 86

» Arrêté du 10 janvier 2018 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) (08 Fév 2018)

Arrêté du 10 janvier 2018 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0024 du 30 janvier 2018 texte n° 28

» DÉCISION N° 17034745/ARM/DGA/DS/D portant désignation de gestionnaires de biens délégués (direction de la stratégie de la direction générale de l’armement). (08 Fév 2018)

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction de la stratégie. DÉCISION N° 17034745/ARM/DGA/DS/D portant désignation de gestionnaires de biens délégués (direction de la stratégie de la direction générale de l’armement).   Du 22 novembre 2017 NOR A R M A 1 7 5 2 4 3 7 S Texte abrogé : Décision n° 196655/DEF/DGA/DS/D du 2 décembre 2014 […]

» Arrêté du 26 janvier 2018 modifiant l’arrêté du 13 décembre 2017 portant nomination au choix au grade d’infirmier de catégorie A hors classe du ministère de la défense au titre de l’année 2018 (03 Fév 2018)

Arrêté du 26 janvier 2018 modifiant l’arrêté du 13 décembre 2017 portant nomination au choix au grade d’infirmier de catégorie A hors classe du ministère de la défense au titre de l’année 2018 Source:  JORF n°0027 du 2 février 2018 texte n° 62

» Arrêté du 9 janvier 2018 portant reconduction des fonctions de la directrice générale adjointe de l’institution de gestion sociale des armées  (03 Fév 2018)

Arrêté du 9 janvier 2018 portant reconduction des fonctions de la directrice générale adjointe de l’institution de gestion sociale des armées  Source: JORF n°0013 du 17 janvier 2018 texte n° 67

» Arrêté du 26 janvier 2018 modifiant l’arrêté du 13 décembre 2017 portant nomination au choix au grade d’infirmier de catégorie A de classe supérieure du ministère de la défense au titre de l’année 2018 (02 Fév 2018)

Arrêté du 26 janvier 2018 modifiant l’arrêté du 13 décembre 2017 portant nomination au choix au grade d’infirmier de catégorie A de classe supérieure du ministère de la défense au titre de l’année 2018 Source: JORF n°0027 du 2 février 2018 texte n° 19

» Décret du 15 janvier 2018 portant cessation de fonctions et nomination de membres de la commission de déontologie des militaires  (02 Fév 2018)

Décret du 15 janvier 2018 portant cessation de fonctions et nomination de membres de la commission de déontologie des militaires  Source: JORF n°0012 du 16 janvier 2018 texte n° 71

» Arrêté du 22 janvier 2018 modifiant l’arrêté du 21 décembre 2017 portant nomination au grade d’ingénieur d’études et de fabrications hors classe au titre de l’année 2017 (31 Jan 2018)

Arrêté du 22 janvier 2018 modifiant l’arrêté du 21 décembre 2017 portant nomination au grade d’ingénieur d’études et de fabrications hors classe au titre de l’année 2017 Source: JORF n°0025 du 31 janvier 2018 texte n° 83

» Arrêté du 11 janvier 2018 portant nomination d’un membre de la commission des recours des militaires (31 Jan 2018)

Arrêté du 11 janvier 2018 portant nomination d’un membre de la commission des recours des militaires Source: JORF n°0025 du 31 janvier 2018 texte n° 82

» Arrêté du 10 janvier 2018 portant nomination au grade de cadre supérieur de santé paramédical civil du ministère de la défense suite au concours professionnel organisé au titre de l’année 2017  (26 Jan 2018)

Arrêté du 10 janvier 2018 portant nomination au grade de cadre supérieur de santé paramédical civil du ministère de la défense suite au concours professionnel organisé au titre de l’année 2017  Source: JORF n°0019 du 24 janvier 2018 texte n° 60

» Arrêté du 3 janvier 2018 modifiant l’arrêté du 31 octobre 2017 portant nomination à l’emploi d’ingénieur d’études et de fabrications stagiaire au sein du ministère des armées à la suite du concours réservé organisé au titre de l’année 2017  (25 Jan 2018)

Arrêté du 3 janvier 2018 modifiant l’arrêté du 31 octobre 2017 portant nomination à l’emploi d’ingénieur d’études et de fabrications stagiaire au sein du ministère des armées à la suite du concours réservé organisé au titre de l’année 2017  Source: JORF n°0019 du 24 janvier 2018 texte n° 58

» Mesure d’ordre individuel (25 Jan 2018)

Sur proposition de la ministre des armées : M. le général de division Martin KLOTZ est nommé conseiller du Gouvernement pour la défense et est élevé aux rang et appellation de général de corps d’armée. Source: Conseil des ministres du 24 janvier 2018

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