Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Nomination :

» Arrêté du 30 mars 2017 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées (25 Avr 2017)

Arrêté du 30 mars 2017 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées Source: JORF n°0085 du 9 avril 2017 texte n° 28

» Avis relatif à la nomination d’un liquidateur du groupement d’intérêt public « Ecole Navale » (23 Avr 2017)

Avis relatif à la nomination d’un liquidateur du groupement d’intérêt public « Ecole Navale » Source: JORF n°0094 du 21 avril 2017 texte n° 115

» Arrêté du 27 mars 2017 portant nomination à la présidence du conseil scientifique de la recherche historique de la défense (23 Avr 2017)

Arrêté du 27 mars 2017 portant nomination à la présidence du conseil scientifique de la recherche historique de la défense Source: JORF n°0080 du 4 avril 2017 texte n° 40

» Décret du 19 avril 2017 portant nomination dans la 1re section des officiers généraux (22 Avr 2017)

Décret du 19 avril 2017 portant nomination dans la 1re section des officiers généraux Source: JORF n°0093 du 20 avril 2017 texte n° 45

» Arrêté du 28 mars 2017 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’Ecole des officiers de la gendarmerie nationale (21 Avr 2017)

Arrêté du 28 mars 2017 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’Ecole des officiers de la gendarmerie nationale Source: JORF n°0082 du 6 avril 2017 texte n° 48

» Légion d’honneur. Décret du 14 avril 2017 portant promotion et nomination (18 Avr 2017)

 Décret du 14 avril 2017 portant promotion et nomination Source: JORF n°0091 du 16 avril 2017 texte n° 4

» Arrêté du 28 mars 2017 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’Ecole des officiers de la gendarmerie nationale (rectificatif) (18 Avr 2017)

Arrêté du 28 mars 2017 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’Ecole des officiers de la gendarmerie nationale (rectificatif) Source: JORF n°0090 du 15 avril 2017 texte n° 58

» Arrêté du 5 avril 2017 portant nomination (administration centrale) (17 Avr 2017)

Arrêté du 5 avril 2017 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0083 du 7 avril 2017 texte n° 88

» Décret du 23 mars 2017 portant nomination au conseil d’administration de l’Institution nationale des invalides (16 Avr 2017)

. Décret du 23 mars 2017 portant nomination au conseil d’administration de l’Institution nationale des invalides Source: JORF n°0071 du 24 mars 2017 texte n° 74

» Décret du 12 avril 2017 portant nomination dans la réserve opérationnelle (15 Avr 2017)

Décret du 12 avril 2017 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0089 du 14 avril 2017 texte n° 85

» Arrêté du 12 avril 2017 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire (15 Avr 2017)

Arrêté du 12 avril 2017 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire Source: JORF n°0089 du 14 avril 2017 texte n° 89

» Arrêté du 20 mars 2017 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut supérieur de l’aéronautique et de l’espace (12 Avr 2017)

. Arrêté du 20 mars 2017 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut supérieur de l’aéronautique et de l’espace Source: JORF n°0073 du 26 mars 2017 texte n° 51

» Décret du 5 avril 2017 portant promotion au grade d’officier et nomination au grade de chevalier en faveur des mutilés de guerre, déportés résistants et prisonniers du Viêt-Minh (11 Avr 2017)

Décret du 5 avril 2017 portant promotion au grade d’officier et nomination au grade de chevalier en faveur des mutilés de guerre, déportés résistants et prisonniers du Viêt-Minh Source: JORF n°0083 du 7 avril 2017 texte n° 6

» Arrêté du 15 mars 2017 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne (09 Avr 2017)

Arrêté du 15 mars 2017 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne Source: JORF n°0067 du 19 mars 2017 texte n° 29

» Décret du 22 mars 2017 portant nomination dans l’emploi de secrétaire général adjoint de la grande chancellerie de la Légion d’honneur – Mme BRET-VITOZ (Virginie) (03 Avr 2017)

. Décret du 22 mars 2017 portant nomination dans l’emploi de secrétaire général adjoint de la grande chancellerie de la Légion d’honneur – Mme BRET-VITOZ (Virginie) Source: JORF n°0071 du 24 mars 2017 texte n° 77

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