Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Nomination :

» Arrêté du 13 janvier 2017 portant titularisation (ingénieurs d’études et de fabrications) (21 Jan 2017)

Arrêté du 13 janvier 2017 portant titularisation (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF n°0018 du 21 janvier 2017 texte n° 56

» DÉCISION N° 3629/DEF/CGA/IS/ITA portant désignation d’un inspecteur du travail dans les armées par intérim. (18 Jan 2017)

CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. DÉCISION N° 3629/DEF/CGA/IS/ITA portant désignation d’un inspecteur du travail dans les armées par intérim.   Du 2 décembre 2016 NOR D E F C 1 6 5 2 1 6 8 S Référence de publication : BOC n° 57 du 22 décembre 2016, texte 17.

» Arrêté du 26 décembre 2016 portant nomination au conseil d’administration de la société ODAS (15 Jan 2017)

Arrêté du 26 décembre 2016 portant nomination au conseil d’administration de la société ODAS Source: JORF n°0013 du 15 janvier 2017 texte n° 21

» Arrêté du 4 janvier 2017 portant cessations de fonctions et nomination au cabinet du secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire (13 Jan 2017)

Arrêté du 4 janvier 2017 portant cessations de fonctions et nomination au cabinet du secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire Source: JORF n°0009 du 11 janvier 2017 texte n° 49

» Arrêté du 4 janvier 2017 portant nomination au cabinet du secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire (12 Jan 2017)

Arrêté du 4 janvier 2017 portant nomination au cabinet du secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire Source: JORF n°0009 du 11 janvier 2017 texte n° 50

» Décret du 9 janvier 2017 portant nomination dans l’ordre national du Mérite (12 Jan 2017)

Décret du 9 janvier 2017 portant nomination dans l’ordre national du Mérite Source: JORF n°0009 du 11 janvier 2017 texte n° 1

» Arrêté du 5 décembre 2016 portant nomination d’un membre de la commission des recours des militaires (09 Jan 2017)

Arrêté du 5 décembre 2016 portant nomination d’un membre de la commission des recours des militaires Source: JORF n°0298 du 23 décembre 2016 texte n° 82

» Arrêté du 18 novembre 2016 modifiant l’arrêté du 27 avril 2015 modifié portant nomination des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau de la direction générale de la police nationale (04 Jan 2017)

Arrêté du 18 novembre 2016 modifiant l’arrêté du 27 avril 2015 modifié portant nomination des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau de la direction générale de la police nationale Source: JORF n°0292 du 16 décembre 2016 texte n° 141

» Arrêté du 28 décembre 2016 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre de la défense (04 Jan 2017)

Arrêté du 28 décembre 2016 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre de la défense Source: JORF n°0002 du 3 janvier 2017 texte n° 28

» Arrêté du 15 décembre 2016 portant nomination des élèves admis en 2016 à l’Ecole polytechnique (03 Jan 2017)

Arrêté du 15 décembre 2016 portant nomination des élèves admis en 2016 à l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0002 du 3 janvier 2017 texte n° 27

» Arrêté du 13 décembre 2016 portant nomination à l’échelon spécial du grade d’attaché d’administration hors classe au titre de l’année 2017 (03 Jan 2017)

Arrêté du 13 décembre 2016 portant nomination à l’échelon spécial du grade d’attaché d’administration hors classe au titre de l’année 2017 Source: JORF n°0292 du 16 décembre 2016 texte n° 124

» Arrêté du 13 décembre 2016 portant nomination au grade d’attaché d’administration hors classe au titre de l’année 2017 (03 Jan 2017)

Arrêté du 13 décembre 2016 portant nomination au grade d’attaché d’administration hors classe au titre de l’année 2017 Source: JORF n°0292 du 16 décembre 2016 texte n° 123

» Arrêté du 5 décembre 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public Economat des armées (01 Jan 2017)

Arrêté du 5 décembre 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public Economat des armées Source: JORF n°0284 du 7 décembre 2016 texte n° 46

» Arrêté du 30 novembre 2016 portant nominations de membres du Conseil supérieur de la réserve militaire (31 Déc 2016)

Arrêté du 30 novembre 2016 portant nominations de membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Source: JORF n°0289 du 13 décembre 2016 texte n° 63

» Arrêté du 15 décembre 2016 portant nomination (administration centrale) (30 Déc 2016)

Arrêté du 15 décembre 2016 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0293 du 17 décembre 2016 texte n° 64

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