Nomination :

» Nomination au conseil d’administration de la société Défense Conseil International (18 juin 2013)

Arrêté du 14 juin 2013 portant nomination au conseil d’administration de la société Défense Conseil International Source: JORF n°0139 du 18 juin 2013 page 10104 texte n° 149

» Désignation du président du comité d’éthique de la mission interministérielle des anniversaires des deux guerres mondiale (16 juin 2013)

Arrêté du 4 juin 2013 portant désignation du président du comité d’éthique de la mission interministérielle des anniversaires des deux guerres mondiale Source: JORF n°0138 du 16 juin 2013 page 10023 texte n° 24

» Nomination et détachement (conseillers d’administration) (16 juin 2013)

Arrêté du 3 juin 2013 portant nomination et détachement (conseillers d’administration) Source: JORF n°0137 du 15 juin 2013 texte n° 92

» Arrêté du 31 mai 2013 modifiant l’arrêté du 6 juillet 2012 portant nomination d’un régisseur d’avances et de recettes auprès du commandement de la gendarmerie pour Saint-Pierre-et-Miquelon à Saint-Pierre (14 juin 2013)

Arrêté du 31 mai 2013 modifiant l’arrêté du 6 juillet 2012 portant nomination d’un régisseur d’avances et de recettes auprès du commandement de la gendarmerie pour Saint-Pierre-et-Miquelon à Saint-Pierre Source: JORF n°0136 du 14 juin 2013 texte n° 71

» Arrêté du 31 mai 2013 modifiant l’arrêté du 7 juillet 2011 portant nomination d’un régisseur d’avances et de recettes auprès de l’école de gendarmerie à Fontainebleau (14 juin 2013)

Arrêté du 31 mai 2013 modifiant l’arrêté du 7 juillet 2011 portant nomination d’un régisseur d’avances et de recettes auprès de l’école de gendarmerie à Fontainebleau Source: JORF n°0136 du 14 juin 2013 texte n° 70

» Attribution du titre de peintre des armées, spécialité peintre de l’armée. (14 juin 2013)

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ portant attribution du titre de peintre des armées, spécialité peintre de l’armée. Du 18 avril 2013 NOR D E F S 1 3 5 0 8 1 8 A Référence de publication : BOC N°25 du 7 juin 2013, texte 51.

» Nomination (administration centrale) (13 juin 2013)

Arrêté du 11 juin 2013 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0135 du 13 juin 2013 texte n° 33

» Nomination et détachement (conseillers d’administration) (11 juin 2013)

Arrêté du 3 juin 2013 portant nomination et détachement (conseillers d’administration) Source: JORF n°0133 du 11 juin 2013 texte n° 35

» Nomination (administration centrale) (09 juin 2013)

Arrêté du 7 juin 2013 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0132 du 9 juin 2013 texte n° 16

» Mesures d’ordre individuel (05 juin 2013)

Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du ministre de la défense : – M. le général de corps d’armée Didier BOLELLI est nommé inspecteur général des armées et élevé aux rang et appellation de général d’armée à compter du 1er août 2013 ; – M. le général de division Michel STOLLSTEINER est [...]

» Nomination (administration centrale) (01 juin 2013)

Arrêté du 30 mai 2013 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0125 du 1 juin 2013 texte n° 63

» Nomination au conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées (31 mai 2013)

Arrêté du 15 mai 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées Source: JORF n°0123 du 30 mai 2013 page 8920 texte n° 70

» Nomination au conseil d’administration de l’Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l’aéronautique (29 mai 2013)

Arrêté du 27 avril 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l’aéronautique Source: JORF n°0122 du 29 mai 2013 page 8847 texte n° 69

» Affectation d’un officier général (29 mai 2013)

Décret du 27 mai 2013 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0122 du 29 mai 2013 texte n° 58

» Nomination et détachement (conseillers d’administration) (26 mai 2013)

Arrêté du 13 mai 2013 portant nomination et détachement (conseillers d’administration) Source: JORF n°0119 du 25 mai 2013 texte n° 50

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