Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Nomination :

» Arrêté du 19 septembre 2017 portant nomination dans le corps des ingénieurs d’études et de fabrications du ministère de la défense à la suite du concours externe organisé au titre de l’année 2017 (17 Oct 2017)

Arrêté du 19 septembre 2017 portant nomination dans le corps des ingénieurs d’études et de fabrications du ministère de la défense à la suite du concours externe organisé au titre de l’année 2017 Source: JORF n°0231 du 3 octobre 2017 texte n° 30

»  Arrêté du 19 septembre 2017 portant nomination dans le corps des ingénieurs d’études et de fabrications du ministère de la défense à la suite du concours interne organisé au titre de l’année 2017  (17 Oct 2017)

 Arrêté du 19 septembre 2017 portant nomination dans le corps des ingénieurs d’études et de fabrications du ministère de la défense à la suite du concours interne organisé au titre de l’année 2017  Source: JORF n°0231 du 3 octobre 2017 texte n° 29

» Arrêté du 21 septembre 2017 modifiant l’arrêté du 24 août 2017 portant nomination dans le corps des ingénieurs d’études et de fabrications du ministère de la défense à la suite du concours interne organisé au titre de l’année 2017 (modificatif n° 1)  (17 Oct 2017)

Arrêté du 21 septembre 2017 modifiant l’arrêté du 24 août 2017 portant nomination dans le corps des ingénieurs d’études et de fabrications du ministère de la défense à la suite du concours interne organisé au titre de l’année 2017 (modificatif n° 1)  Source: JORF n°0231 du 3 octobre 2017 texte n° 34

» Décret du 27 septembre 2017 portant nomination au conseil d’administration de l’Institution nationale des invalides  (15 Oct 2017)

Décret du 27 septembre 2017 portant nomination au conseil d’administration de l’Institution nationale des invalides  Source: JORF n°0227 du 28 septembre 2017 texte n° 29

» Arrêté du 31 août 2017 portant nomination dans le corps des ingénieurs d’études et de fabrications du ministère de la défense à la suite du concours interne organisé au titre de l’année 2017 (15 Oct 2017)

Arrêté du 31 août 2017 portant nomination dans le corps des ingénieurs d’études et de fabrications du ministère de la défense à la suite du concours interne organisé au titre de l’année 2017 Source: JORF n°0239 du 12 octobre 2017 texte n° 65

» Décret du 11 octobre 2017 portant nomination dans la 2e section d’un officier général de la marine (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère de la transition écologique et solidaire)  (14 Oct 2017)

Décret du 11 octobre 2017 portant nomination dans la 2e section d’un officier général de la marine (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère de la transition écologique et solidaire)  Source: JORF n°0239 du 12 octobre 2017 texte n° 64

» Décret du 11 octobre 2017 portant nomination et affectation, promotions et nominations dans la 2e section, promotion et nomination au titre du congé du personnel navigant d’officiers généraux  (13 Oct 2017)

Décret du 11 octobre 2017 portant nomination et affectation, promotions et nominations dans la 2e section, promotion et nomination au titre du congé du personnel navigant d’officiers généraux  Source: JORF n°0239 du 12 octobre 2017 texte n° 63

» Décret du 9 octobre 2017 portant nomination dans l’armée active (12 Oct 2017)

Décret du 9 octobre 2017 portant nomination dans l’armée active Source: JORF n°0238 du 11 octobre 2017 texte n° 88

»  Arrêté du 20 septembre 2017 portant nomination du président du conseil scientifique de l’Institut de recherche stratégique de l’Ecole militaire  (12 Oct 2017)

 Arrêté du 20 septembre 2017 portant nomination du président du conseil scientifique de l’Institut de recherche stratégique de l’Ecole militaire  Source: JORF n°0224 du 24 septembre 2017 texte n° 29

» Décret du 4 octobre 2017 portant nomination du chef du groupe des inspections spécialisées du contrôle général des armées – M. le contrôleur général des armées CHAVASSE-FRÉTAZ (Emmanuel)  (09 Oct 2017)

Décret du 4 octobre 2017 portant nomination du chef du groupe des inspections spécialisées du contrôle général des armées – M. le contrôleur général des armées CHAVASSE-FRÉTAZ (Emmanuel)  Source: JORF n°0236 du 8 octobre 2017 texte n° 24

» Décret du 18 septembre 2017 portant nomination du directeur général de l’Ecole navale  (09 Oct 2017)

Décret du 18 septembre 2017 portant nomination du directeur général de l’Ecole navale  Source: JORF n°0219 du 19 septembre 2017 texte n° 23

» Arrêté du 28 septembre 2017 portant nomination (administration centrale) (06 Oct 2017)

Arrêté du 28 septembre 2017 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0229 du 30 septembre 2017 texte n° 97

» Arrêté du 20 septembre 2017 portant nomination du président de la commission des recours des militaires (06 Oct 2017)

Arrêté du 20 septembre 2017 portant nomination du président de la commission des recours des militaires Source: JORF n°0231 du 3 octobre 2017 texte n° 31

» Décret du 14 septembre 2017 portant nomination du haut-commissaire à la réforme des retraites – M. DELEVOYE (Jean-Paul)  (05 Oct 2017)

Décret du 14 septembre 2017 portant nomination du haut-commissaire à la réforme des retraites – M. DELEVOYE (Jean-Paul)  Source: JORF n°0216 du 15 septembre 2017 texte n° 36

» Mesure d’ordre individuel (04 Oct 2017)

Sur proposition de la ministre des armées : – M. le contrôleur général des armées Emmanuel CHAVASSE-FRÉTAZ, est nommé chef du groupe des inspections spécialisées du contrôle général des armées. Source: Conseil des ministres du 4 octobre 2017

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