Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Nomination :

» Décret du 16 avril 2018 portant nomination dans l’armée active (19 Avr 2018)

Décret du 16 avril 2018 portant nomination dans l’armée active Source: JORF n°0090 du 18 avril 2018 texte n° 48

» ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 21 septembre 2017 portant désignation des membres du jury du concours d’admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2018. (18 Avr 2018)

CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 21 septembre 2017 portant désignation des membres du jury du concours d’admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2018.   Du 16 janvier 2018 NOR A R M C 1 8 5 0 4 6 9 A Référence de publication : BOC n° 13 […]

» Arrêté du 30 mars 2018 portant nomination (administration centrale) (11 Avr 2018)

  Arrêté du 30 mars 2018 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0077 du 1 avril 2018 texte n° 29

» Arrêté du 20 mars 2018 portant nomination au grade d’attaché principal d’administration de l’Etat au titre de l’année 2018 (08 Avr 2018)

Arrêté du 20 mars 2018 portant nomination au grade d’attaché principal d’administration de l’Etat au titre de l’année 2018 Source: JORF n°0071 du 25 mars 2018 texte n° 36

» Décret du 4 avril 2018 portant nomination de membres de la commission de déontologie des militaires (07 Avr 2018)

Décret du 4 avril 2018 portant nomination de membres de la commission de déontologie des militaires Source: JORF n°0079 du 5 avril 2018 texte n° 59

» Arrêté du 13 mars 2018 portant nomination et titularisation dans le corps des attachés d’administration de l’Etat au titre de l’année 2018  (07 Avr 2018)

Arrêté du 13 mars 2018 portant nomination et titularisation dans le corps des attachés d’administration de l’Etat au titre de l’année 2018  Source: JORF n°0070 du 24 mars 2018 texte n° 67

» Arrêté du 8 janvier 2018 portant nomination et cessation de fonctions au comité ministériel du contrôle a posteriori  (07 Avr 2018)

Arrêté du 8 janvier 2018 portant nomination et cessation de fonctions au comité ministériel du contrôle a posteriori  Source: JORF n°0057 du 9 mars 2018 texte n° 87

» Arrêté du 22 février 2018 modifiant l’arrêté du 1er septembre 2017 portant désignation des enquêteurs de prix du ministère chargé de la défense habilités à exercer des vérifications sur pièces ou sur place de marchés publics  (04 Avr 2018)

Arrêté du 22 février 2018 modifiant l’arrêté du 1er septembre 2017 portant désignation des enquêteurs de prix du ministère chargé de la défense habilités à exercer des vérifications sur pièces ou sur place de marchés publics  Source: JORF n°0057 du 9 mars 2018 texte n° 88

» Décret du 28 mars 2018 portant nomination d’un directeur à l’administration centrale du ministère des armées  (02 Avr 2018)

Décret du 28 mars 2018 portant nomination d’un directeur à l’administration centrale du ministère des armées  Source: JORF n°0074 du 29 mars 2018 texte n° 73

» Décret du 28 mars 2018 portant nomination d’un directeur à l’administration centrale du ministère des armées – M. PINTART (François) (02 Avr 2018)

Décret du 28 mars 2018 portant nomination d’un directeur à l’administration centrale du ministère des armées – M. PINTART (François) Source: JORF n°0074 du 29 mars 2018 texte n° 72

» Arrêté du 26 février 2018 portant nomination au Conseil général de l’armement (rectificatif)  (01 Avr 2018)

Arrêté du 26 février 2018 portant nomination au Conseil général de l’armement (rectificatif)  Source: JORF n°0064 du 17 mars 2018 texte n° 49

» Décret du 15 mars 2018 portant promotion dans l’armée active au titre de la promotion fonctionnelle (01 Avr 2018)

Décret du 15 mars 2018 portant promotion dans l’armée active au titre de la promotion fonctionnelle Source: JORF n°0064 du 17 mars 2018 texte n° 48

» COMITE D’INDEMNISATION DES VICTIMES DES ESSAIS NUCLEAIRES (31 Mar 2018)

COMITE D’INDEMNISATION DES VICTIMES DES ESSAIS NUCLEAIRES 30 Décision n° 2018-2320 du 9 mars 2018 portant nomination de la vice-présidente du comité d’indemnisation des victimes des essais nucléaires https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036715655&dateTexte=&categorieLien=id 31 Décision du 9 mars 2018 portant délégation de signature https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036715660&dateTexte=&categorieLien=id Source: JORF n°0065 du 18 mars 2018

» Décret du 28 mars 2018 portant promotions dans la 1re section et nominations dans la 2e section d’officiers généraux  (30 Mar 2018)

Décret du 28 mars 2018 portant promotions dans la 1re section et nominations dans la 2e section d’officiers généraux  Source: JORF n°0074 du 29 mars 2018 texte n° 74

» Mesures d’ordre individuel (29 Mar 2018)

Sur proposition de la ministre des armées : – M. l’ingénieur général hors classe de l’armement François PINTART est nommé directeur des opérations de la direction générale de l’armement ; – M. l’ingénieur général de 2e classe de l’armement Guillaume de GARIDEL-THORON est nommé directeur central du service de soutien de la flotte. En outre, […]

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