Nomination :
» Nomination au conseil d’administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (21 fév 2012)Arrêté du 2 février 2012 portant nomination au conseil d’administration du Service hydrographique et océanographique de la marine Source: JORF n°0044 du 21 février 2012 page 2908 texte n° 33
» Nomination dans la 1re section, admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, promotion dans la 2e section d’officiers généraux de la marine (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement) (21 fév 2012)Décret du 20 février 2012 portant nomination dans la 1re section, admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, promotion dans la 2e section d’officiers généraux de la marine (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement) Source: JORF n°0044 du [...]
» Nomination à la commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires prévue à l’article 7 de la loi n° 2010-2 du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français (19 fév 2012)Arrêté du 15 février 2012 portant nomination à la commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires prévue à l’article 7 de la loi n° 2010-2 du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français Source: JORF n°0043 du 19 février 2012 page 2869 texte n° 16
» Nomination et détachement (conseillers d’administration de la défense) (18 fév 2012)Arrêté du 8 février 2012 portant nomination et détachement (conseillers d’administration de la défense) Source: JORF n°0042 du 18 février 2012 texte n° 50
» Nomination au conseil d’administration de l’Institut des hautes études de défense nationale (16 fév 2012)Arrêté du 14 février 2012 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut des hautes études de défense nationale Source: JORF n°0040 du 16 février 2012 page 2726 texte n° 45
» Nomination (conseillers techniques de service social) (16 fév 2012)Arrêté du 31 janvier 2012 portant nomination (conseillers techniques de service social) Source: JORF n°0040 du 16 février 2012 texte n° 50
» Promotion (trésorerie aux armées) (16 fév 2012)Arrêté du 30 novembre 2011 portant promotion (trésorerie aux armées) Source: JORF n°0040 du 16 février 2012 texte n° 48
» Nomination au conseil d’administration de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales – M. Pezron (Christophe) (16 fév 2012)Décret du 14 février 2012 portant nomination au conseil d’administration de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales – M. Pezron (Christophe) Source: JORF n°0040 du 16 février 2012 page 2727 texte n° 47
» Nomination à l’emploi d’inspectrice civile du ministère de la défense et des anciens combattants – Mme Riegert (Anne) (15 fév 2012)Décret du 13 février 2012 portant nomination à l’emploi d’inspectrice civile du ministère de la défense et des anciens combattants – Mme Riegert (Anne) Source: JORF n°0039 du 15 février 2012 texte n° 40
» nomination au conseil d’administration de l’Institut des hautes études de défense nationale (12 fév 2012)Arrêté du 10 février 2012 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut des hautes études de défense nationale Source: JORF n°0037 du 12 février 2012 page 2498 texte n° 21
» Nomination dans la réserve opérationnelle – Mlle Gauge (Marion) (26 jan 2012)Décret du 24 janvier 2012 portant nomination dans la réserve opérationnelle – Mlle Gauge (Marion) Source: JORF n°0022 du 26 janvier 2012 texte n° 48
» Nomination dans l’armée active des élèves de l’Ecole polytechnique (26 jan 2012)Décret du 24 janvier 2012 portant nomination dans l’armée active des élèves de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0022 du 26 janvier 2012 texte n° 47
» Nomination dans la réserve opérationnelle (24 jan 2012)Décret du 20 janvier 2012 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0020 du 24 janvier 2012 texte n° 69
» Nomination et promotion dans l’armée active (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement) (24 jan 2012)Décret du 20 janvier 2012 portant nomination et promotion dans l’armée active (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement) Source: JORF n°0020 du 24 janvier 2012 texte n° 68
» Ordre national du Mérite: nomination (20 jan 2012)Décret du 18 janvier 2012 portant nomination Source: JORF n°0017 du 20 janvier 2012 page 1098 texte n° 4
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