Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Nomination :

» Arrêté du 6 juillet 2017 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) (21 Juil 2017)

Arrêté du 6 juillet 2017 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes)  Source: JORF n°0163 du 13 juillet 2017 texte n° 91

» MESURES D’ORDRE INDIVIDUEL (19 Juil 2017)

Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition de la ministre des armées : – il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de chef d’état-major des armées, exercées par le général d’armée Pierre LE JOLIS de VILLIERS de SAINTIGNON, à compter du 20 juillet 2017 ; – M. le général de […]

» Décret du 12 juillet 2017 portant nomination et promotion dans l’armée active (17 Juil 2017)

Décret du 12 juillet 2017 portant nomination et promotion dans l’armée active  Source: JORF n°0164 du 14 juillet 2017 texte n° 63

» Arrêté du 27 juin 2017 portant nomination (administration centrale) (17 Juil 2017)

Arrêté du 27 juin 2017 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0151 du 29 juin 2017 texte n° 55

» Décret du 12 juillet 2017 portant élévation, promotions, nominations et affectations dans la 1re et la 2e section des officiers généraux (17 Juil 2017)

Décret du 12 juillet 2017 portant élévation, promotions, nominations et affectations dans la 1re et la 2e section des officiers généraux  Source: JORF n°0164 du 14 juillet 2017 texte n° 62

» Décret du 12 juillet 2017 chargeant des fonctions de délégué général pour l’armement par intérim (16 Juil 2017)

Décret du 12 juillet 2017 chargeant des fonctions de délégué général pour l’armement par intérim  Source: JORF n°0164 du 14 juillet 2017 texte n° 110

» Arrêté du 15 juin 2017 portant reconduction dans un emploi d’encadrement supérieur de la direction générale de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre (16 Juil 2017)

 Arrêté du 15 juin 2017 portant reconduction dans un emploi d’encadrement supérieur de la direction générale de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre Source: JORF n°0147 du 24 juin 2017 texte n° 49

» Arrêté du 18 juin 2017 portant nomination au conseil de gestion de l’institution de gestion sociale des armées (16 Juil 2017)

Arrêté du 18 juin 2017 portant nomination au conseil de gestion de l’institution de gestion sociale des armées Source: JORF n°0151 du 29 juin 2017 texte n° 54

» Arrêté du 6 juillet 2017 portant nomination (administration centrale) (14 Juil 2017)

Arrêté du 6 juillet 2017 portant nomination (administration centrale)  Source: JORF n°0159 du 8 juillet 2017 texte n° 75

» Arrêté du 18 juin 2017 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) (11 Juil 2017)

Arrêté du 18 juin 2017 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0146 du 23 juin 2017 texte n° 36

» Arrêté du 5 juillet 2017 portant nomination au cabinet de la ministre des armées (10 Juil 2017)

Arrêté du 5 juillet 2017 portant nomination au cabinet de la ministre des armées  Source: JORF n°0159 du 8 juillet 2017 texte n° 74

» Décret du 6 juillet 2017 portant nomination et promotion dans l’armée active (10 Juil 2017)

Décret du 6 juillet 2017 portant nomination et promotion dans l’armée active  Source: JORF n°0159 du 8 juillet 2017 texte n° 70

» Arrêté du 9 juin 2017 portant nomination et titularisation dans le corps des attachés d’administration de l’Etat au titre de l’année 2017 (09 Juil 2017)

Arrêté du 9 juin 2017 portant nomination et titularisation dans le corps des attachés d’administration de l’Etat au titre de l’année 2017 Source: JORF n°0144 du 21 juin 2017 texte n° 70

» Arrêté du 13 juin 2017 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole polytechnique (09 Juil 2017)

Arrêté du 13 juin 2017 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0142 du 18 juin 2017 texte n° 29

» Arrêté du 16 juin 2017 portant nomination des membres de la mission opérationnelle de sécurité et de défense auprès du ministre d’Etat, ministre de l’intérieur (08 Juil 2017)

Arrêté du 16 juin 2017 portant nomination des membres de la mission opérationnelle de sécurité et de défense auprès du ministre d’Etat, ministre de l’intérieur Source: JORF n°0144 du 21 juin 2017 texte n° 43

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