Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Déroulement des carrières :

» Arrêté du 13 janvier 2017 portant titularisation (ingénieurs d’études et de fabrications) (21 Jan 2017)

Arrêté du 13 janvier 2017 portant titularisation (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF n°0018 du 21 janvier 2017 texte n° 56

» Décret n° 2016-1860 du 23 décembre 2016 relatif à la mise en œuvre de traitements de données à caractère personnel provenant des caméras individuelles des agents de la police nationale et des militaires de la gendarmerie nationale (21 Jan 2017)

Décret n° 2016-1860 du 23 décembre 2016 relatif à la mise en œuvre de traitements de données à caractère personnel provenant des caméras individuelles des agents de la police nationale et des militaires de la gendarmerie nationale NOR: INTD1629401D Publics concernés : agents de la police nationale, militaires de la gendarmerie nationale, administrés, administrations. Objet […]

» Arrêté du 21 décembre 2016 pris en application de l’article 37 de la loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 modifiée relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (20 Jan 2017)

Arrêté du 21 décembre 2016 pris en application de l’article 37 de la loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 modifiée relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale Source: JORF n°0300 du 27 décembre 2016 texte n° 31

» DÉCISION N° 3629/DEF/CGA/IS/ITA portant désignation d’un inspecteur du travail dans les armées par intérim. (18 Jan 2017)

CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. DÉCISION N° 3629/DEF/CGA/IS/ITA portant désignation d’un inspecteur du travail dans les armées par intérim.   Du 2 décembre 2016 NOR D E F C 1 6 5 2 1 6 8 S Référence de publication : BOC n° 57 du 22 décembre 2016, texte 17.

» Arrêté du 14 décembre 2016 fixant la liste des candidats inscrits sur la liste principale d’aptitude et la liste complémentaire pour le recrutement au grade d’ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l’armement au titre de l’année 2016 (15 Jan 2017)

Arrêté du 14 décembre 2016 fixant la liste des candidats inscrits sur la liste principale d’aptitude et la liste complémentaire pour le recrutement au grade d’ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l’armement au titre de l’année 2016 Source: JORF n°0012 du 14 janvier 2017 texte n° 50

» Arrêté du 26 décembre 2016 portant nomination au conseil d’administration de la société ODAS (15 Jan 2017)

Arrêté du 26 décembre 2016 portant nomination au conseil d’administration de la société ODAS Source: JORF n°0013 du 15 janvier 2017 texte n° 21

» Arrêté du 13 décembre 2016 modifiant l’arrêté du 21 janvier 2011 fixant la liste des emplois d’officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l’article L. 4132-10 du code de la défense au sein de la gendarmerie nationale (15 Jan 2017)

Arrêté du 13 décembre 2016 modifiant l’arrêté du 21 janvier 2011 fixant la liste des emplois d’officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l’article L. 4132-10 du code de la défense au sein de la gendarmerie nationale Source: JORF n°0296 du 21 décembre 2016 texte n° 72

» Arrêté du 15 décembre 2016 fixant le contingent d’emplois offerts au titre de l’année 2017 pour le recrutement d’ouvriers de l’Etat du ministère de la défense (14 Jan 2017)

Arrêté du 15 décembre 2016 fixant le contingent d’emplois offerts au titre de l’année 2017 pour le recrutement d’ouvriers de l’Etat du ministère de la défense Source: JORF n°0296 du 21 décembre 2016 texte n° 60

» Avis de vacance d’emploi dans le personnel enseignant de l’Ecole polytechnique (14 Jan 2017)

Avis de vacance d’emploi dans le personnel enseignant de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0009 du 11 janvier 2017 texte n° 80

» Arrêté du 4 janvier 2017 portant cessations de fonctions et nomination au cabinet du secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire (13 Jan 2017)

Arrêté du 4 janvier 2017 portant cessations de fonctions et nomination au cabinet du secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire Source: JORF n°0009 du 11 janvier 2017 texte n° 49

» CIRCULAIRE N° 2757/DEF/DCSEA/SDO/SDO2 relative à la procédure d’expertise en cas de fait technique survenant sur des matériels mettant en cause des produits pétroliers. (12 Jan 2017)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « opérations ». CIRCULAIRE N° 2757/DEF/DCSEA/SDO/SDO2 relative à la procédure d’expertise en cas de fait technique survenant sur des matériels mettant en cause des produits pétroliers.   Du 10 octobre 2016 NOR D E F E 1 6 5 1 7 7 0 C Référence : DIA […]

» Arrêté du 4 janvier 2017 portant nomination au cabinet du secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire (12 Jan 2017)

Arrêté du 4 janvier 2017 portant nomination au cabinet du secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire Source: JORF n°0009 du 11 janvier 2017 texte n° 50

» Décret du 9 janvier 2017 portant nomination dans l’ordre national du Mérite (12 Jan 2017)

Décret du 9 janvier 2017 portant nomination dans l’ordre national du Mérite Source: JORF n°0009 du 11 janvier 2017 texte n° 1

» Arrêté du 14 décembre 2016 relatif à l’entretien professionnel et à la reconnaissance de la valeur professionnelle des fonctionnaires et des agents contractuels de la direction générale de la sécurité extérieure (11 Jan 2017)

Arrêté du 14 décembre 2016 relatif à l’entretien professionnel et à la reconnaissance de la valeur professionnelle des fonctionnaires et des agents contractuels de la direction générale de la sécurité extérieure Source: JORF n°0294 du 18 décembre 2016 texte n° 46

» CIRCULAIRE N° 509919/DEF/RH-AT/EP/PRH/SOFF relative au rendez-vous d’information, au bilan professionnel de carrière et à la réorientation des sous-officiers d’active de l’armée de terre pour l’année 2017. (11 Jan 2017)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 509919/DEF/RH-AT/EP/PRH/SOFF relative au rendez-vous d’information, au bilan professionnel de carrière et à la réorientation des sous-officiers d’active de l’armée de terre pour l’année 2017.   Du 24 octobre 2016 NOR D E F T 1 6 5 1 9 […]

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