Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

DEUXIEME GROUPE :

» Décret du 8 décembre 2017 portant affectation d’un officier général  (18 Déc 2017)

Décret du 8 décembre 2017 portant affectation d’un officier général  Source: JORF n°0288 du 10 décembre 2017 texte n° 28

» Arrêté du 24 novembre 2017 portant nomination dans le corps des infirmiers civils de soins généraux et spécialisés du 1er grade du ministère de la défense à la suite du concours sur titres organisé au titre de l’année 2017 (18 Déc 2017)

Arrêté du 24 novembre 2017 portant nomination dans le corps des infirmiers civils de soins généraux et spécialisés du 1er grade du ministère de la défense à la suite du concours sur titres organisé au titre de l’année 2017 Source: JORF n°0286 du 8 décembre 2017 texte n° 77

» Arrêté du 20 novembre 2017 relatif aux conditions de fiabilité, de sécurité et d’intégrité du registre dédié aux déclarations, modifications et dissolutions de pacte civil de solidarité  (18 Déc 2017)

Arrêté du 20 novembre 2017 relatif aux conditions de fiabilité, de sécurité et d’intégrité du registre dédié aux déclarations, modifications et dissolutions de pacte civil de solidarité  Source: JORF n°0276 du 26 novembre 2017 texte n° 3

» Arrêté du 12 décembre 2017 fixant le nombre d’emplois offerts au titre de l’année 2018 aux militaires candidats à des emplois civils  (18 Déc 2017)

Arrêté du 12 décembre 2017 fixant le nombre d’emplois offerts au titre de l’année 2018 aux militaires candidats à des emplois civils  Source: JORF n°0293 du 16 décembre 2017 texte n° 8

» Arrêté du 6 décembre 2017 portant nomination dans le corps des personnels civils de rééducation et médico-techniques du ministère de la défense de classe normale suite au concours sur titres et épreuves organisé au titre de l’année 2017  (17 Déc 2017)

Arrêté du 6 décembre 2017 portant nomination dans le corps des personnels civils de rééducation et médico-techniques du ministère de la défense de classe normale suite au concours sur titres et épreuves organisé au titre de l’année 2017  Source: JORF n°0291 du 14 décembre 2017 texte n° 75

» Arrêté du 5 octobre 2017 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications)  (17 Déc 2017)

Arrêté du 5 octobre 2017 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications)  Source: JORF n°0239 du 12 octobre 2017 texte n° 68

» Arrêté du 24 juillet 2017 portant réintégration, admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration de l’Etat) (17 Déc 2017)

Arrêté du 24 juillet 2017 portant réintégration, admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration de l’Etat) Source: JORF n°0180 du 3 août 2017 texte n° 180

» Arrêté du 16 novembre 2017 modifiant l’arrêté du 1er septembre 2017 portant désignation des enquêteurs de prix du ministère chargé de la défense habilités à exercer des vérifications sur pièces ou sur place de marchés publics  (17 Déc 2017)

Arrêté du 16 novembre 2017 modifiant l’arrêté du 1er septembre 2017 portant désignation des enquêteurs de prix du ministère chargé de la défense habilités à exercer des vérifications sur pièces ou sur place de marchés publics  Source: JORF n°0275 du 25 novembre 2017 texte n° 29

» Arrêté du 25 octobre 2017 portant nomination au conseil de gestion de l’institution de gestion sociale des armées (17 Déc 2017)

Arrêté du 25 octobre 2017 portant nomination au conseil de gestion de l’institution de gestion sociale des armées Source: JORF n°0275 du 25 novembre 2017 texte n° 28

» Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Pêcheur, président du Haut Comité d’évaluation de la condition militaire (HCECM) (17 Déc 2017)

Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 28 novembre 2017 Séance de 17 heures Compte rendu n° 19 Présidence de M. Jean-Michel Jacques, vice-président — Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Pêcheur, président du Haut Comité d’évaluation de la condition militaire (HCECM) La séance est ouverte à dix-sept heures. La commission de la Défense nationale et […]

» Sénat: Rapport général annexe 28 de M. Philippe DOMINATI, fait au nom de de la commission des finances (16 Déc 2017)

Sécurités (gendarmerie nationale ; police nationale)  Rapport général annexe 28 de M. Philippe DOMINATI, fait au nom de de la commission des finances Lire le rapport 

» Décret du 13 décembre 2017 portant affectation d’un officier général  (16 Déc 2017)

Décret du 13 décembre 2017 portant affectation d’un officier général  Source: JORF n°0291 du 14 décembre 2017 texte n° 72

» Arrêté du 23 octobre 2017 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration de l’Etat)  (16 Déc 2017)

Arrêté du 23 octobre 2017 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration de l’Etat)  Source: JORF n°0261 du 8 novembre 2017 texte n° 91

» Arrêté du 25 juillet 2017 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) (16 Déc 2017)

Arrêté du 25 juillet 2017 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF n°0181 du 4 août 2017 texte n° 41

» Décision du 23 novembre 2017 modifiant la décision du 1er septembre 2017 portant délégation de signature (direction générale des systèmes d’information et de communication)  (16 Déc 2017)

Décision du 23 novembre 2017 modifiant la décision du 1er septembre 2017 portant délégation de signature (direction générale des systèmes d’information et de communication)  Source: JORF n°0275 du 25 novembre 2017 texte n° 6

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