Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

DEUXIEME GROUPE :

» INSTRUCTION PARTICULIÈRE N° 3439/DEF/DCSEA/DPS relative aux modalités de contractualisation et d’admission des clients au bénéfice des prestations du service des essences des armées. (25 Juin 2017)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : division performance synthèse. INSTRUCTION PARTICULIÈRE N° 3439/DEF/DCSEA/DPS relative aux modalités de contractualisation et d’admission des clients au bénéfice des prestations du service des essences des armées.   Du 19 décembre 2016 NOR D E F E 1 6 5 2 5 7 8 J Références : Instruction générale […]

» Arrêté du 17 mars 2017 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) (25 Juin 2017)

Arrêté du 17 mars 2017 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF n°0076 du 30 mars 2017 texte n° 67

» ERRATUM à l’arrêté du 18 novembre 2015 de prolongation du délai d’élaboration du plan de prévention des risques technologiques de DGA_EM et Herakles sur parties du territoire des communes de Saint-Médard-en-Jalles et Martignas-sur-Jalle (Gironde). (25 Juin 2017)

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’arrêté du 18 novembre 2015 de prolongation du délai d’élaboration du plan de prévention des risques technologiques de DGA_EM et Herakles sur parties du territoire des communes de Saint-Médard-en-Jalles et Martignas-sur-Jalle (Gironde). Abrogé le 28 avril 2017 par Erratum du 28 avril 2017 (BOC n° 20 du 11 mai […]

» INSTRUCTION N° 9947/DEF/SGA/DAJ/DIR relative aux tenues et uniformes des officiers greffiers et des commis-greffiers. (25 Juin 2017)

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : division des affaires pénales militaires. INSTRUCTION N° 9947/DEF/SGA/DAJ/DIR relative aux tenues et uniformes des officiers greffiers et des commis-greffiers.   Du 15 février 2017 NOR D E F S 1 7 5 0 2 6 6 J Références : Code de la défense. Décret n° 2011-1600 du 21 novembre 2011 (JO n° […]

» Arrêté du 21 juin 2017 portant nomination au cabinet de la ministre des armées (24 Juin 2017)

Arrêté du 21 juin 2017 portant nomination au cabinet de la ministre des armées Source: JORF n°0146 du 23 juin 2017 texte n° 37

» ARRÊTÉ fixant pour les militaires en service au ministère chargé de la mer, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. (24 Juin 2017)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». ARRÊTÉ fixant pour les militaires en service au ministère chargé de la mer, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.   Du 9 mai 2017 NOR D E F B 1 7 5 0 8 8 1 A Pièce(s) Jointe(s) […]

» ARRÊTÉ relatif à l’ouverture, en 2017, d’un concours pour le recrutement de sous-officiers commis greffiers de carrière du service de la justice militaire. (Visa du contrôle budgétaire comptable et ministériel n° 61 du 10 janvier 2017). (24 Juin 2017)

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : division des affaires pénales militaires. ARRÊTÉ relatif à l’ouverture, en 2017, d’un concours pour le recrutement de sous-officiers commis greffiers de carrière du service de la justice militaire. (Visa du contrôle budgétaire comptable et ministériel n° 61 du 10 janvier 2017).   Du 23 janvier 2017 NOR D E F S 1 […]

» ARRÊTÉ fixant, pour l’année scolaire 2017-2018, le montant des frais de pension et de trousseau des élèves des lycées de la défense. (24 Juin 2017)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; sous-direction de la fonction militaire. ARRÊTÉ fixant, pour l’année scolaire 2017-2018, le montant des frais de pension et de trousseau des élèves des lycées de la défense.   Du 10 avril 2017 NOR […]

» ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au suivi et à la préparation des dossiers de liquidation comptable relatifs aux affaires contentieuses. (24 Juin 2017)

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au suivi et à la préparation des dossiers de liquidation comptable relatifs aux affaires contentieuses.   Du 15 avril 2017 NOR D E F S 1 7 5 0 7 2 4 A Classement dans l’édition méthodique : BOEM 160.5.2.3.2 […]

» Arrêté du 24 février 2017 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration de l’Etat) (23 Juin 2017)

Arrêté du 24 février 2017 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration de l’Etat) Source: JORF n°0145 du 22 juin 2017 texte n° 55

» ARRÊTÉ relatif à la composition du conseil permanent de la sécurité aérienne de la gendarmerie. (23 Juin 2017)

DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des opérations et de l’emploi ; sous-direction de la sécurité publique et de la sécurité routière ; bureau de la sécurité routière des formations et moyens spécialisés. ARRÊTÉ relatif à la composition du conseil permanent de la sécurité aérienne de la gendarmerie.   Du 8 mars 2017 NOR D […]

» CIRCULAIRE N° 310046/DEF/SGA/DRH-MD relative aux taux et montants en gestion de la prime de rendement des personnels à statut ouvrier instituée par le décret n° 2016-1994 du 30 décembre 2016 relatif à certains éléments de rémunération des personnels à statut ouvrier relevant du ministère de la défense. (23 Juin 2017)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; sous-direction des statuts civils, des relations sociales et de la prévention des risques. CIRCULAIRE N° 310046/DEF/SGA/DRH-MD relative aux taux et montants en gestion de la prime de rendement des personnels à statut ouvrier […]

» Les atteintes personnelles visant les gendarmes en 2015 (23 Juin 2017)

La note de l’ONDRP N°7 de septembre 2016 Lire la note au format pdf: 

» CIRCULAIRE N° 966/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST relative aux conditions d’attribution du diplôme de qualification supérieure à des sous-officiers du service des essences des armées et à des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées au titre de l’année 2017. (23 Juin 2017)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 966/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST relative aux conditions d’attribution du diplôme de qualification supérieure à des sous-officiers du service des essences des armées et à des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées au titre de l’année 2017. […]

» Arrêté du 13 février 2017 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) (23 Juin 2017)

Arrêté du 13 février 2017 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF n°0044 du 21 février 2017 texte n° 33

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