Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

DEUXIEME GROUPE :

» Décret du 22 mai 2018 portant nomination au grade de contrôleur des armées dans le corps militaire du contrôle général des armées  (26 Mai 2018)

Décret du 22 mai 2018 portant nomination au grade de contrôleur des armées dans le corps militaire du contrôle général des armées  Source: JORF n°0117 du 24 mai 2018 texte n° 85

» Ordonnance n° 2018-358 du 16 mai 2018 relative au traitement juridictionnel du contentieux de la sécurité sociale et de l’aide sociale (26 Mai 2018)

Ordonnance n° 2018-358 du 16 mai 2018 relative au traitement juridictionnel du contentieux de la sécurité sociale et de l’aide sociale Source: JORF n°0112 du 17 mai 2018 texte n° 6

» Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance n° 2018-358 du 16 mai 2018 relative au traitement juridictionnel du contentieux de la sécurité sociale et de l’aide sociale (26 Mai 2018)

Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance n° 2018-358 du 16 mai 2018 relative au traitement juridictionnel du contentieux de la sécurité sociale et de l’aide sociale Source: JORF n°0112 du 17 mai 2018 texte n° 5

» Arrêté du 11 mai 2018 portant nomination au conseil d’administration de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre  (26 Mai 2018)

Arrêté du 11 mai 2018 portant nomination au conseil d’administration de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre  Source: JORF n°0113 du 18 mai 2018 texte n° 103

» CIRCULAIRE N° 853/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/GEST relative au recrutement semi-direct des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées en 2019. (26 Mai 2018)

Résumé : CIRCULAIRE relative au recrutement semi-direct des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées en 2019.

» Décret du 23 mai 2018 portant affectations d’officiers généraux (25 Mai 2018)

Décret du 23 mai 2018 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0117 du 24 mai 2018 texte n° 90

» Décret du 23 mai 2018 portant nomination dans la 1re section d’un officier général (25 Mai 2018)

Décret du 23 mai 2018 portant nomination dans la 1re section d’un officier général Source:  JORF n°0117 du 24 mai 2018 texte n° 87

» Décret du 23 mai 2018 portant nomination du président de la section du contentieux du Conseil d’Etat – M. COMBREXELLE (Jean-Denis)  (25 Mai 2018)

Décret du 23 mai 2018 portant nomination du président de la section du contentieux du Conseil d’Etat – M. COMBREXELLE (Jean-Denis)  Source: JORF n°0117 du 24 mai 2018 texte n° 60

» Arrêté du 30 avril 2018 fixant le nombre de postes et les conditions d’attribution de l’équivalence du niveau de qualification hospitalière de praticien certifié offerts par concours sur titres pour l’année 2018 à des praticiens étrangers (25 Mai 2018)

Arrêté du 30 avril 2018 fixant le nombre de postes et les conditions d’attribution de l’équivalence du niveau de qualification hospitalière de praticien certifié offerts par concours sur titres pour l’année 2018 à des praticiens étrangers Source: JORF n°0112 du 17 mai 2018 texte n° 12

» Décret du 16 mai 2018 portant nomination d’une directrice à l’administration centrale du ministère des armées – Mme SPINA (Éveline)  (25 Mai 2018)

Décret du 16 mai 2018 portant nomination d’une directrice à l’administration centrale du ministère des armées – Mme SPINA (Éveline)  Source: JORF n°0112 du 17 mai 2018 texte n° 79

» Décret du 23 mai 2018 portant élévation, promotions et nominations dans la 1re et 2e section des officiers généraux  (25 Mai 2018)

Décret du 23 mai 2018 portant élévation, promotions et nominations dans la 1re et 2e section des officiers généraux  Source: JORF n°0117 du 24 mai 2018 texte n° 49

» Décret du 23 mai 2018 portant promotion et affectation, nominations et affectations, promotion et nominations dans la 1re section d’officiers généraux (25 Mai 2018)

Décret du 23 mai 2018 portant promotion et affectation, nominations et affectations, promotion et nominations dans la 1re section d’officiers généraux Source: JORF n°0117 du 24 mai 2018 texte n° 88

» Mesures d’ordre individuel (24 Mai 2018)

Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du ministre d’Etat, ministre de l’intérieur : M. le général de division Jean-Pierre MICHEL, commandant de la région gendarmerie Nouvelle-Aquitaine, commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest, est élevé aux rang et appellation de général de corps […]

» Pollens : le point sur les risques allergiques (24 Mai 2018)

Publié le 30 avril 2018 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Rhinite, conjonctivite, asthme… Dans son bulletin du vendredi 27 avril 2018, le Réseau national de surveillance aérobiologique (RNSA) note la très forte présence des pollens de bouleau au nord d’une ligne Bordeaux-Grenoble. Les pollens de platanes et de chênes ainsi que ceux de frêne […]

» Décision du 9 mai 2018 autorisant l’utilisation de l’aérodrome de la base aérienne 120 de Cazaux à des aéronefs de la société « SDTS » pour les activités réalisées au profit de la DGA Essais de missiles et de la DGA Techniques navales  (24 Mai 2018)

Décision du 9 mai 2018 autorisant l’utilisation de l’aérodrome de la base aérienne 120 de Cazaux à des aéronefs de la société « SDTS » pour les activités réalisées au profit de la DGA Essais de missiles et de la DGA Techniques navales  Source: JORF n°0113 du 18 mai 2018 texte n° 13

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