Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Rapports parlementaires :

» Rapport d’information No 681 (2016-2017) – par Mme Chantal JOUANNO, Présidente de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes  (30 Sep 2017)

Rapport d’activité 2014-2017 Rapport d’information No 681 (2016-2017) – par Mme Chantal JOUANNO, Présidente de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes Lire le rapport 

» Le parc immobilier des armées : quand l’intendance ne peut plus suivre (20 Août 2017)

Le parc immobilier des armées : quand l’intendance ne peut plus suivre Rapport d’information No 661 (2016-2017) – par M. Dominique de LEGGE de la commission des finances Lire le rapport

» Les politiques de « déradicalisation » en France : changer de paradigme (03 Août 2017)

Les politiques de « déradicalisation » en France : changer de paradigme  Rapport d’information No 633 (2016-2017) – par Mmes Esther BENBASSA et Catherine TROENDLÉ de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale Lire le rapport  Source: Sénat

» La nécessaire modernisation de la dissuasion nucléaire (21 Juil 2017)

La nécessaire modernisation de la dissuasion nucléaire  Rapport d’information No 560 (2016-2017) – par MM. Xavier PINTAT, co-président, Jeanny LORGEOUX, co-président, André TRILLARD, Pascal ALLIZARD et Claude HAUT de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées Lire le rapport  Moderniser la dissuasion nucléaire  Lire le communiqué 

» Rapport d’information. 2 pour cent du PIB : les moyens de la défense nationale (13 Juil 2017)

2 pour cent du PIB : les moyens de la défense nationale Rapport d’information No 562 (2016-2017) – par MM. Jean-Pierre RAFFARIN et Daniel REINER de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées Lire le rapport

» Rapport d’information: 2 pour cent du PIB : les moyens de la défense nationale (07 Juil 2017)

2 pour cent du PIB : les moyens de la défense nationale Rapport d’information No 562 (2016-2017) – par MM. Jean-Pierre RAFFARIN et Daniel REINER de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées Lire le rapport

» La nécessaire modernisation de la dissuasion nucléaire (05 Juil 2017)

La nécessaire modernisation de la dissuasion nucléaire  Rapport d’information No 560 (2016-2017) – par MM. Xavier PINTAT, co-président, Jeanny LORGEOUX, co-président, André TRILLARD, Pascal ALLIZARD et Claude HAUT de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées Lire le rapport  Lire le communiqué 

» Projet de loi prorogeant l’application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l’état d’urgence (30 Juin 2017)

Projet de loi prorogeant l’application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l’état d’urgence  Rapport numéro 591 de M. Michel MERCIER, fait au nom de de la commission des lois Lire le dossier  Source: Sénat

» Drones d’observation et drones armés : un enjeu de souveraineté (05 Juin 2017)

Drones d’observation et drones armés : un enjeu de souveraineté Lire le communiqué Lire le rapport Lire également Un rapport sénatorial préconise d’armer les drones de l’armée française

» Rapport d’information: Transport stratégique (01 Mai 2017)

Transport stratégique Rapport d’information n° 4595 de François Cornut-Gentille

» Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l’année 2016 (30 Avr 2017)

Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l’année 2016 Rapport de la délégation parlementaire au renseignement No 448 (2016-2017) – par Mme Patricia ADAM, député et M. Philippe BAS, sénateur de la Délégation parlementaire au renseignement Lire le rapport

» Rapport d’information. Cinq ans pour sauver la justice ! (29 Avr 2017)

Cinq ans pour sauver la justice ! Rapport d’information No 495 (2016-2017) – par M. Philippe BAS, président-rapporteur, Mme Esther BENBASSA, MM. Jacques BIGOT, François-Noël BUFFET, Mme Cécile CUKIERMAN, MM. Jacques MÉZARD et François ZOCCHETTO de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale Lire le rapport

» N° 4595 – Rapport d’information de M. François Cornut-Gentille déposé en application de l’article 146 du règlement, par la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire relatif au transport stratégique (05 Avr 2017)

N° 4595 – Rapport d’information de M. François Cornut-Gentille déposé en application de l’article 146 du règlement, par la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire relatif au transport stratégique Date de dépôt : 28/03/2017 Voir le dossier Transport stratégique

» Rapport d’information: Variations du développement sexuel : lever un tabou, lutter contre la stigmatisation et les exclusions (29 Mar 2017)

Variations du développement sexuel : lever un tabou, lutter contre la stigmatisation et les exclusions Rapport d’information No 441 (2016-2017) – par Mmes Maryvonne BLONDIN et Corinne BOUCHOUX de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes Lire le rapport

» N° 4487 – Rapport d’information de MM. Yves Censi et Gérard Sebaoun déposé en application de l’article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d’une mission d’information relative au syndrome d’épuisement professionnel (ou burn-out) (15 Mar 2017)

. N° 4487 – Rapport d’information de MM. Yves Censi et Gérard Sebaoun déposé en application de l’article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d’une mission d’information relative au syndrome d’épuisement professionnel (ou burn-out) . Date de dépôt : 15/02/2017 . Voir le dossier Syndrome d’épuisement professionnel (ou […]

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