Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Rapports parlementaires :

» PROJET DE LOI de finances pour 2019 (n° 1255). AVIS.TOME V. DÉFENSE. PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES : MARINE (PAR M. Jacques MARILOSSIAN, Député) (09 Déc 2018)

N° 1306 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 12 octobre 2018. AVIS FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES SUR LE PROJET DE LOI de finances pour 2019 (n° 1255) TOME V DÉFENSE PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES : MARINE PAR M. Jacques MARILOSSIAN Député —— Lire l’avis au format pdf: 

» PROJET DE LOI de finances pour 2019 (n° 1955). AVIS.TOME IV. DÉFENSE. PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES : FORCES TERRESTRES (PAR M. Thomas GASSILLOUD, Député) (09 Déc 2018)

N° 1306 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 12 octobre 2018. AVIS FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES SUR LE PROJET DE LOI de finances pour 2019 (n° 1955) TOME IV DÉFENSE PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES : FORCES TERRESTRES PAR M. Thomas GASSILLOUD Député —— Lire l’avis au format pdf: 

» PROJET DE LOI de finances pour 2019 (n° 1255). AVIS. TOME III. DÉFENSE. SOUTIEN ET LOGISTIQUE INTERARMÉES. (PAR M. Claude DE GANAY , Député) (08 Déc 2018)

N° 1306 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 12 octobre 2018. AVIS FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES SUR LE PROJET DE LOI de finances pour 2019 (n° 1255) TOME III DÉFENSE  SOUTIEN ET LOGISTIQUE INTERARMÉES  PAR M. Claude DE GANAY Député —— Lire l’avis au format pdf: 

» PROJET DE LOI de finances pour 2019 (n° 1255). AVIS.TOME II. DÉFENSE. ENVIRONNEMENT ET PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE DE DÉFENSE (PAR Mme Frédérique LARDET Députée) (08 Déc 2018)

N° 1306 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 12 octobre 2018. AVIS FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES SUR LE PROJET DE LOI de finances pour 2019 (n° 1255) TOME II DÉFENSE ENVIRONNEMENT ET PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE DE DÉFENSE PAR Mme Frédérique LARDET Députée —— Lire l’avis au format pdf: 

» Projet de loi de finances de finances pour 2019 : Défense : Environnement et prospective de la politique de défense (07 Déc 2018)

Avis n° 149 (2018-2019) de MM. Pascal ALLIZARD et Michel BOUTANT, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 22 novembre 2018 Disponible au format PDF (1 Moctet) Source: Sénat

» Loi de programmation 2018-2022 pour la justice (rapport d’information, 1ère lecture) (07 Déc 2018)

Loi de programmation 2018-2022 pour la justice (rapport d’information, 1ère lecture) Rapport d’information n° 1358

» PROJET DE LOI de finances pour 2019 (n°1255) AVIS. TOME I ANCIENS COMBATTANTS, MÉMOIRE ET LIENS AVEC LA NATION (PAR M. Philippe MICHEL-KLEISBAUER, Député) (07 Déc 2018)

AVIS FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES SUR LE PROJET DE LOI de finances pour 2019 (n° 1255) TOME I ANCIENS COMBATTANTS, MÉMOIRE ET LIENS AVEC LA NATION PAR M. Philippe MICHEL-KLEISBAUER Député —— Lire l’avis au format pdf: 

» PROJET DE loi de finances pour 2019 (n° 1255). AVIS.TOME IV. DÉFENSE. (PAR M. Didier QUENTIN, Député) (07 Déc 2018)

AVIS PRÉSENTÉ AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES SUR LE PROJET DE loi de finances pour 2019 (n° 1255), TOME IV DÉFENSE PAR M. Didier QUENTIN Député ______ Lire l’avis au format pdf: 

» Projet de loi de finances de finances pour 2019 : Défense : Soutien de la politique de la défense (07 Déc 2018)

Avis n° 149 (2018-2019) de MM. Joël GUERRIAU et Gilbert ROGER, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 22 novembre 2018 Disponible au format PDF (1,4 Moctet) Source: Sénat

» PROJET DE loi de finances pour 2019 (n° 1255). ANNEXE N° 40 SÉCURITÉS : SÉCURITÉ CIVILE Rapporteure spéciale : Mme Sarah EL HAÏRY Députée (06 Déc 2018)

RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES, DE L’ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE SUR LE PROJET DE loi de finances pour 2019 (n° 1255), PAR M. Joël GIRAUD, Rapporteur Général Député —— ANNEXE N° 40 SÉCURITÉS : SÉCURITÉ CIVILE Rapporteure spéciale : Mme Sarah EL HAÏRY Députée ____ Lire le rapport au format pdf: 

» PROPOSITION DE RÉSOLUTION visant à acter la reconnaissance de la Nation aux harkis, (présentée par MM. Fabrice BRUN et Guy TEISSIER) (06 Déc 2018)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION visant à acter la reconnaissance de la Nation aux harkis, présentée par MM. Fabrice BRUN et Guy TEISSIER, Lire la proposition de résolution au format pdf: 

» Loi de finances pour 2019 (n° 1255). ANNEXE N° 39 SÉCURITÉS : POLICE, GENDARMERIE, SÉCURITÉ ROUTIÈRE CONTRÔLE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT ROUTIERS (Rapporteurs spéciaux : Mme Nadia Hai et M. Romain GRAU Députés) (05 Déc 2018)

RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES, DE L’ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE SUR LE PROJET DE loi de finances pour 2019 (n° 1255), PAR M. Joël GIRAUD, Rapporteur général Député —— ANNEXE N° 39 SÉCURITÉS : POLICE, GENDARMERIE, SÉCURITÉ ROUTIÈRE CONTRÔLE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT ROUTIERS Rapporteurs spéciaux : Mme Nadia Hai et M. Romain GRAU Députés Lire le […]

» Projet de loi de finances de finances pour 2019 : Justice (05 Déc 2018)

Rapport général n° 147 (2018-2019) de M. Antoine LEFÈVRE, fait au nom de la commission des finances, déposé le 22 novembre 2018 Disponible au format PDF (744 Koctets)

» Projet de loi de finances de finances pour 2019 : Défense (04 Déc 2018)

Rapport général n° 147 (2018-2019) de M. Dominique de LEGGE, fait au nom de la commission des finances, déposé le 22 novembre 2018.   Lire le rapport au format pdf: 

» Loi de finances pour 2019 (n° 1255). DÉFENSE : PRÉPARATION DE L’AVENIR. Rapport n°1302 (M. François CORNUT-GENTILLE, député) (29 Nov 2018)

RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES, DE L’ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE SUR LE PROJET DE loi de finances pour 2019 (n° 1255),   PAR M. Joël GIRAUD, Rapporteur Général Député —— ANNEXE N° 13 DÉFENSE : PRÉPARATION DE L’AVENIR Rapporteur spécial : M. François CORNUT-GENTILLE Député ____ Lire le rapport au format pdf: 

Articles plus anciens Articles plus récents