Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Rapports parlementaires :

» Rapport d’information n°1016 sur les femmes et les sciences (08 Juin 2018)

N° 1016 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 31 mai 2018 RAPPORT D’INFORMATION FAIT AU NOM DE LA DÉLÉGATION AUX DROITS DES FEMMES ET À L’ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (1), sur les femmes et les sciences, PAR Mme Céline Calvez et M. Stéphane Viry, Députés.  

» Rapport sur la proposition de loi n°820 visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d’Évian du 2 juillet 1962 jusqu’au 1er juillet 1964 (19 Mai 2018)

N° 820 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 28 mars 2018. RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES SUR LA PROPOSITION DE LOI (n° 232 rect.), visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d’Évian du 2 juillet 1962 jusqu’au 1er juillet 1964 PAR M. Gilles LURTON Député —— Lire le rapport au format pdf: 

» L’Europe de la Défense et son articulation avec l’OTAN (13 Mar 2018)

N° 719 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE ________ RAPPORT D’INFORMATION DÉPOSÉ PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (1) sur l’Europe de la Défense et son articulation avec l’OTAN ET PRÉSENTÉ PAR MM. PIEYRE-ALEXANDRE ANGLADE ET JOAQUIM PUEYO, Députés ——   Lire le rapport d’information au format pdf:     (1) La Commission des affaires européennes est composée de […]

» Rapport d’information. Défense : service national universel – N° 667 (20 Fév 2018)

Défense : service national universel – N° 667  Dossier législatif  Document N° 667 – Rapport d’information de Mmes Marianne Dubois et Émilie Guerel déposé en application de l’article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d’une mission d’information sur le service national universel Source: […]

» Rapport budgétaire. Projet de loi de finances pour 2018 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (20 Déc 2017)

Avis n° 111 (2017-2018) de M. Bruno GILLES, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 23 novembre 2017 Disponible au format PDF (2,1 Moctets) Source: Sénat

» Rapport budgétaire. Projet de loi de finances pour 2018 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (18 Déc 2017)

Projet de loi de finances pour 2018 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation Avis n° 111 (2017-2018) de M. Bruno GILLES, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 23 novembre 2017 Disponible au format PDF (2,1 Moctets) Source: Sénat

» Sénat: Avis 110 Tome VIII de M. Cédric PERRIN et Mme Hélène CONWAY-MOURET, fait au nom de de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées  (17 Déc 2017)

Défense : Équipement des forces  Avis 110 Tome VIII de M. Cédric PERRIN et Mme Hélène CONWAY-MOURET, fait au nom de de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées Lire le rapport 

» Sénat: Rapport général annexe 28 de M. Philippe DOMINATI, fait au nom de de la commission des finances (16 Déc 2017)

Sécurités (gendarmerie nationale ; police nationale)  Rapport général annexe 28 de M. Philippe DOMINATI, fait au nom de de la commission des finances Lire le rapport 

» Sénat: Défense : Avis 110 Tomes V;VI;VII. (15 Déc 2017)

Défense : Environnement et prospective de la politique de défense  Avis 110 Tome V de MM. Pascal ALLIZARD et Michel BOUTANT, fait au nom de de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées Lire le rapport    Défense : Préparation et emploi des forces  Avis 110 Tome VI de M. […]

» Sénat: Rapport général annexe 9 de M. Dominique de LEGGE, fait au nom de de la commission des finances  (14 Déc 2017)

Défense  Rapport général annexe 9 de M. Dominique de LEGGE, fait au nom de de la commission des finances Lire le rapport 

» Sénat: Justice judiciaire et accès au droit  (10 Déc 2017)

Justice judiciaire et accès au droit  Avis 114 Tome VIII de M. Yves DÉTRAIGNE, fait au nom de de la commission des lois Lire le rapport 

» Budget : loi de finances 2018. Défense. (01 Déc 2017)

Budget : loi de finances 2018 – N° 273 Annexe13  Mis en ligne vendredi 3 novembre 2017 à 17h15  Dossier législatif   Document Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). (M. Joël Giraud) – Défense : Préparation de l’avenir . Budget : loi de finances 2018 – N° 273 […]

» PROJET DE LOI (n° 235) de finances pour 2018 TOME V JUSTICE JUSTICE ET ACCÈS AU DROIT PAR Mme Laetitia AVIA Députée (30 Nov 2017)

N° 278 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 12 octobre 2017 AVIS FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LA LÉGISLATION ET DE L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA RÉPUBLIQUE SUR LE PROJET DE LOI (n° 235) de finances pour 2018 TOME V JUSTICE JUSTICE ET ACCÈS AU DROIT PAR Mme Laetitia AVIA Députée ——

» PROJET DE LOI de finances pour 2018 (n° 235) TOME I ANCIENS COMBATTANTS, MÉMOIRE ET LIENS AVEC LA NATION (PAR M. Philippe MICHEL-KLEISBAUER) (29 Nov 2017)

N° 277 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 12 octobre 2017. AVIS FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES SUR LE PROJET DE LOI de finances pour 2018 (n° 235) TOME I ANCIENS COMBATTANTS, MÉMOIRE ET LIENS AVEC LA NATION PAR M. Philippe MICHEL-KLEISBAUER Député

» PROJET DE loi de finances pour 2018 (n° 235): ANNEXE N° 7 ANCIENS COMBATTANTS, MÉMOIRE ET LIENS AVEC LA NATION Rapporteur spécial : M. Fabien Roussel (Député) (28 Nov 2017)

N° 273 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 12 octobre 2017. RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES, DE L’ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE SUR LE PROJET DE loi de finances pour 2018 (n° 235), PAR M. Joël GIRAUD, Rapporteur Général Député —— ANNEXE N° 7 ANCIENS COMBATTANTS, MÉMOIRE ET LIENS AVEC LA NATION Rapporteur spécial : M. Fabien Roussel […]

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