Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

ACTION SOCIALE :

» ERRATUM à la circulaire n° 12265/DEF/SGA/DRH-MD du 13 avril 2017 relative à la conduite des actions sociales communautaires et culturelles. (11 Sep 2017)

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à la circulaire n° 12265/DEF/SGA/DRH-MD du 13 avril 2017 relative à la conduite des actions sociales communautaires et culturelles.   Du 31 juillet 2017 NOR A R M S 1 7 5 0 6 8 4 Z Texte modifié : Circulaire n° 12265/DEF/SGA/DRH-MD du 13 avril 2017 (BOC n° 19 […]

» CONVENTION de partenariat entre le ministère de la défense et la brigade de sapeurs-pompiers de Paris précisant les modalités de délivrance des prestations d’action sociale du ministère de la défense aux militaires de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris et à leurs ayants droit. (14 Juil 2017)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de l’action sociale. CONVENTION de partenariat entre le ministère de la défense et la brigade de sapeurs-pompiers de Paris précisant les modalités de délivrance des prestations d’action sociale du ministère de la défense aux militaires de la brigade […]

» CONVENTION entre le ministère de la défense, l’École navale et l’institution de gestion sociale des armées relative à l’accès à l’action sociale du ministère de la défense des personnels civils employés et rémunérés par l’École navale, de leurs ayants droit et des étudiants et stagiaires de l’École navale. (13 Juil 2017)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de l’action sociale. CONVENTION entre le ministère de la défense, l’École navale et l’institution de gestion sociale des armées relative à l’accès à l’action sociale du ministère de la défense des personnels civils employés et rémunérés par l’École […]

» CIRCULAIRE N° 12265/DEF/SGA/DRH-MD relative à la conduite des actions sociales communautaires et culturelles. (24 Juin 2017)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de l’action sociale. CIRCULAIRE N° 12265/DEF/SGA/DRH-MD relative à la conduite des actions sociales communautaires et culturelles.   Du 13 avril 2017 NOR D E F S 1 7 5 0 6 8 4 C Références : Décret n° […]

» CIRCULAIRE N° 12266/DEF/SGA/DRH-MD relative à la prestation de soutien en cas d’absence prolongée du domicile. (23 Juin 2017)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l’accompagnement professionnel et des pensions, sous-direction de l’action sociale. CIRCULAIRE N° 12266/DEF/SGA/DRH-MD relative à la prestation de soutien en cas d’absence prolongée du domicile.   Du 13 avril 2017 NOR D E F S 1 7 5 0 6 8 5 C Références : Loi […]

» CIRCULAIRE N° 12264/DEF/SGA/DRH-MD relative à l’aide liée à la reconnaissance d’une première affectation ou d’une nouvelle affectation. (22 Juin 2017)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de l’action sociale. CIRCULAIRE N° 12264/DEF/SGA/DRH-MD relative à l’aide liée à la reconnaissance d’une première affectation ou d’une nouvelle affectation.   Du 13 avril 2017 NOR D E F S 1 7 5 0 6 8 3 C […]

» CIRCULAIRE N° 12268/DEF/SGA/DRH-MD relative à l’allocation pour l’amélioration du cadre de vie en enceinte militaire. (21 Juin 2017)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de l’action sociale. CIRCULAIRE N° 12268/DEF/SGA/DRH-MD relative à l’allocation pour l’amélioration du cadre de vie en enceinte militaire.   Du 13 avril 2017 NOR D E F S 1 7 5 0 6 8 7 C Texte abrogé […]

» INSTRUCTION N° 12269/DEF/SGA/DRH-MD relative à l’organisation et au fonctionnement des maisons d’enfants et d’adolescents à caractère social relevant du ministère de la défense (18 Juin 2017)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de l’action sociale. INSTRUCTION N° 12269/DEF/SGA/DRH-MD relative à l’organisation et au fonctionnement des maisons d’enfants et d’adolescents à caractère social relevant du ministère de la défense   Du 13 avril 2017 NOR D E F S 1 7 […]

» CIRCULAIRE N° 12263/DEF/SGA/DRH-MD relative au prêt habitat du ministère de la défense. (16 Juin 2017)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de l’action sociale. CIRCULAIRE N° 12263/DEF/SGA/DRH-MD relative au prêt habitat du ministère de la défense.   Du 13 avril 2017 NOR D E F S 1 7 5 0 6 8 2 C Référence : Circulaire n° 177/DEF/SGA […]

» CIRCULAIRE N° 12262/DEF/SGA/DRH-MD relative au prêt personnel et au prêt à la mobilité de l’action sociale du ministère de la défense. (15 Juin 2017)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de l’action sociale. CIRCULAIRE N° 12262/DEF/SGA/DRH-MD relative au prêt personnel et au prêt à la mobilité de l’action sociale du ministère de la défense.   Du 13 avril 2017 NOR D E F S 1 7 5 0 […]

» CIRCULAIRE N° 12267/DEF/SGA/DRH-MD relative à l’aide ménagère ou familiale à domicile de l’action sociale du ministère de la défense. (02 Juin 2017)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de l’action sociale. CIRCULAIRE N° 12267/DEF/SGA/DRH-MD relative à l’aide ménagère ou familiale à domicile de l’action sociale du ministère de la défense.   Du 13 avril 2017 NOR D E F S 1 7 5 0 6 8 […]