Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Les débats parlementaires :

» Commission de la défense nationale et des forces armées: Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d’état-major de l’armée de terre (02 Août 2017)

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 19 juillet 2017 Séance de 9 heures 15 Compte rendu n° 4 Présidence de M. Jean-Jacques Bridey, président — Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d’état-major de l’armée de terre La séance est ouverte à neuf heures quinze. M. le président Jean-Jacques Bridey. Mon général, je vous souhaite la bienvenue devant cette […]

» Procès de l’amiante (30 Juil 2017)

Procès de l’amiante M. le président. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Jean-Paul Lecoq. Monsieur le Premier ministre, l’amiante tue 3 000 personnes par an. Depuis 2004, 45 500 personnes sont mortes. Or, vingt ans après l’interdiction de ce matériau, les victimes attendent toujours un procès au pénal. En […]

» Commission de la défense nationale et des forces armées. Compte rendu n° 2. Audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées. (26 Juil 2017)

Commission de la défense nationale et des forces armées Jeudi 6 juillet 2017 Séance de 11 heures 15 Compte rendu n° 2 Présidence de M. Jean-Jacques Bridey, président — Audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées. La séance est ouverte à onze heures quinze. M. le président Jean-Jacques Bridey. Mes chers collègues, nous accueillons ce matin, dans une salle presque comble, Mme Florence […]

» Contrôle et évaluation. Avenir des industries françaises de défense terrestres et aéroterrestres : la commission de la défense auditionne le président du GICAT (24 Juil 2017)

Contrôle et évaluation Avenir des industries françaises de défense terrestres et aéroterrestres : la commission de la défense auditionne le président du GICAT Mercredi 26 juillet à 9h, la commission de la défense auditionne Stéphane Mayer, président du groupement des industries françaises de défense et de sécurité terrestres et aéroterrestres (GICAT). Cette audition sera retransmise en […]

» Démission du chef d’état-major des armées (21 Juil 2017)

M. le président. La parole est à M. Olivier Faure, pour le groupe Nouvelle Gauche. M. Olivier Faure. Monsieur le Premier ministre, avant de poser ma question, je voudrais rendre un hommage appuyé, au nom du groupe Nouvelle Gauche, au général Pierre de Villiers. (Applaudissements sur les bancs des groupes NG et LR et plusieurs bancs de chacun des autres groupes.– Les applaudissements […]

» Démission du chef d’état-major des armées (21 Juil 2017)

M. le président. La parole est à M. Jean-Louis Masson, pour le groupe Les Républicains. M. Jean-Louis Masson. Ma question s’adresse à Mme la ministre des armées. M. Bernard Deflesselles. Enfin une question intéressante. M. Jean-Louis Masson. Madame la ministre, où êtes-vous ? Que faites-vous ? Le ministre des comptes publics a annoncé mardi dernier que votre ministère devrait […]

» Conditions de délivrance du diplôme et de la médaille des porte-drapeaux aux porte-drapeaux âgés de moins de 16 ans (18 Juil 2017)

Question écrite n° 25692 de Mme Nathalie Goulet (Orne – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 13/04/2017 – page 1416 Mme Nathalie Goulet attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire sur les conditions d’âge imposées aux jeunes porte-drapeaux pour l’obtention […]

» Maintien du pouvoir d’achat des retraités militaires (16 Juil 2017)

Question écrite n° 25642 de M. François Bonhomme (Tarn-et-Garonne – Les Républicains-A) publiée dans le JO Sénat du 06/04/2017 – page 1345 M. François Bonhomme attire l’attention de M. le ministre de la défense sur le maintien du pouvoir d’achat des retraités militaires et leurs veuves. En effet, les pensions n’ont pas été revalorisées depuis trois […]

» Prévention des infractions pénales et discriminations à l’étranger (15 Juil 2017)

Question écrite n° 15489 de Mme Joëlle Garriaud-Maylam (Français établis hors de France – UMP) publiée dans le JO Sénat du 26/03/2015 – page 646 Mme Joëlle Garriaud-Maylam interroge M. le secrétaire d’État, auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français […]

» Conséquences des essais nucléaires en Polynésie (14 Juil 2017)

Conséquences des essais nucléaires en Polynésie M. le président. La parole est à Mme Maina Sage, pour le groupe Les Constructifs : républicains, UDI, indépendants. Mme Maina Sage. Monsieur le Premier ministre, il y a tout juste un an, dans cet hémicycle, j’appelais l’État et la représentation nationale à un devoir de mémoire et, surtout, de réparation […]

» Projet de loi prorogeant l’application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l’état d’urgence (14 Juil 2017)

Projet de loi prorogeant l’application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l’état d’urgence Texte déposé au Sénat le 22 juin 2017 Lire le dossier Source: Sénat

» Projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme (14 Juil 2017)

Projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme Texte de M. Gérard COLLOMB, ministre d’État, ministre de l’intérieur, déposé au Sénat le 22 juin 2017 Lire le dossier Source: Sénat  

» Accord entre la France et la Chine sur la reconnaissance et l’échange des permis de conduire (13 Juil 2017)

Question écrite n° 25595 de M. Robert del Picchia (Français établis hors de France – Les Républicains-R) publiée dans le JO Sénat du 30/03/2017 – page 1241 M. Robert del Picchia interroge M. le ministre des affaires étrangères et du développement international sur la reconnaissance réciproque et l’échange des permis de conduire signé le 21 […]

» Périmètre du nouveau ministère des armées (12 Juil 2017)

Question écrite n° 25852 de Mme Joëlle Garriaud-Maylam (Français établis hors de France – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 25/05/2017 – page 1888 Mme Joëlle Garriaud-Maylam interroge Mme la ministre des armées sur la définition du périmètre de son ministère. Elle lui demande si celui-ci comprend l’ensemble des missions auparavant confiées au […]

» Conséquences des essais nucléaires en Polynésie (10 Juil 2017)

M. le président. La parole est à Mme Maina Sage, pour le groupe Les Constructifs : républicains, UDI, indépendants. Mme Maina Sage. Monsieur le Premier ministre, il y a tout juste un an, dans cet hémicycle, j’appelais l’État et la représentation nationale à un devoir de mémoire et, surtout, de réparation des conséquences de trente années d’essais […]

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