Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Les débats parlementaires :

» Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Mayer, président du groupement des industries de défense et de sécurité terrestres et aéroterrestres (22 Déc 2016)

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 30 novembre 2016 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 18 Présidence de Mme Patricia Adam, présidente — Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Mayer, président du groupement des industries de défense et de sécurité terrestres et aéroterrestres La séance est ouverte à neuf heures trente. […]

» Coût de la vie en Nouvelle-Calédonie et à La Réunion (22 Déc 2016)

Question écrite n° 23254 de Mme Jacky Deromedi (Français établis hors de France – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 22/09/2016 – page 3999 Mme Jacky Deromedi expose à Mme la ministre des Outre-mer que L’UFC – Que Choisir a réalisé en France métropolitaine, à La Réunion et en Nouvelle-Calédonie, pendant le premier […]

» Proposition de résolution crimes de génocide, crimes contre l’humanité et crimes de guerre perpétrés contre les minorités ethniques et religieuses et les populations civiles en Syrie et en Irak (22 Déc 2016)

Proposition de résolution crimes de génocide, crimes contre l’humanité et crimes de guerre perpétrés contre les minorités ethniques et religieuses et les populations civiles en Syrie et en Irak Petite Loi Lire le dossier Source: Sénat

» Ministères et secrétariats d’État. Effectifs de personnel. Autorisations d’emplois. statistiques (22 Déc 2016)

Question écrite N° 1109 de M. Jean-Jacques Candelier (Gauche démocrate et républicaine – Nord ) Texte de la question . M. Jean-Jacques Candelier interroge M. le ministre de la défense sur l’évolution, dans son domaine de compétences, du plafond des autorisations d’emplois entre 2012 et 2015, exprimée en équivalents temps plein travaillé. . Texte de […]

» Retraite mutualiste du combattant. Plafond majorable. Consultations. Associations. (19 Déc 2016)

Question écrite N° 43222 de M. Jean-Jacques Candelier (Gauche démocrate et républicaine – Nord ) . Texte de la question . M. Jean-Jacques Candelier interroge M. le ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants, sur le nom des associations d’anciens combattants qui, à la date du lundi 4 novembre 2013, […]

» Projet de loi de finances pour 2017 et attentes de la fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (18 Déc 2016)

Question écrite n° 23402 de M. André Trillard (Loire-Atlantique – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 06/10/2016 – page 4239 M. André Trillard attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire sur les attentes de la fédération nationale des anciens […]

» Reconnaissance des pupilles de la Nation (17 Déc 2016)

Question écrite n° 23452 de M. Jean-Noël Guérini (Bouches-du-Rhône – RDSE-R) publiée dans le JO Sénat du 13/10/2016 – page 4388 M. Jean-Noël Guérini appelle l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire sur la situation des pupilles de la Nation. Le décret n° […]

» Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Boissier, président du groupement des industries de construction et activités navales, et de M. Hervé Guillou, vice-président (15 Déc 2016)

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 7 décembre 2016 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 19 Présidence de Mme Patricia Adam, présidente Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Boissier, président du groupement des industries de construction et activités navales, et de M. Hervé Guillou, vice-président La séance est ouverte à neuf […]

» Cibles des bombardements russes en Syrie (13 Déc 2016)

Question écrite n° 18203 de M. François Grosdidier (Moselle – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 08/10/2015 – page 2345 M. François Grosdidier attire l’attention de M. le ministre des affaires étrangères et du développement international sur la cibles effectives des bombardements de l’aviation russe en Syrie, alors que le président de la […]

» Contrôle et évaluation. Dissuasion nucléaire : débat autour d’un rapport sur les enjeux du renouvellement de ses composantes (13 Déc 2016)

Contrôle et évaluation Dissuasion nucléaire : débat autour d’un rapport sur les enjeux du renouvellement de ses composantes Mercredi 14 décembre à 9h30, la commission de la défense examine le rapport d’information sur les enjeux industriels et technologiques du renouvellement des deux composantes de la dissuasion nucléaire présenté par Jean-Jacques Bridey et Jacques Lamblin. Cette […]

» Campagne double (13 Déc 2016)

Question écrite n° 23671 de M. Bernard Fournier (Loire – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 27/10/2016 – page 4679 M. Bernard Fournier attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire sur les attentes des anciens combattants concernant les conditions […]

» N° 4295 – Projet de loi prorogeant l’application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l’état d’urgence (12 Déc 2016)

N° 4295 – Projet de loi prorogeant l’application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l’état d’urgence Date de dépôt : 10/12/2016 Voir le dossier Police et sécurité : prorogation de l’application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l’état d’urgence (décembre 2016) Source: Assemblée nationale

» Prolongation de l’état d’urgence : l’Assemblée examine le projet de loi (12 Déc 2016)

Prolongation de l’état d’urgence : l?Assemblée examine le projet de loi Mardi 13 décembre à 21h30, l’Assemblée examine, sous réserve de son dépôt, le projet de loi prorogeant l’application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l’état d’urgence. En savoir plus Source: Assemblée nationale

» Contrôle et évaluation. Évolution des mémoires traumatiques après les attentats du 13 novembre 2015 : audition d’un chercheur du CNRS (11 Déc 2016)

Contrôle et évaluation Évolution des mémoires traumatiques après les attentats du 13 novembre 2015 : audition d’un chercheur du CNRS Mercredi 14 décembre à 9h30, la commission des affaires culturelles auditionne Denis Peschanski, historien, directeur de recherche au CNRS pour le programme de recherche « 13 novembre ». Cette audition sera retransmise en direct sur le portail […]

» Contrôle et évaluation. Aide aux victimes d’attentats : table ronde avec les associations de victimes (10 Déc 2016)

Contrôle et évaluation Aide aux victimes d’attentats : table ronde avec les associations de victimes Mardi 13 décembre à 13h30, la mission de suivi de la mise en œuvre des propositions de la commission d’enquête relative aux moyens mis en œuvre par l’État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015 organise une […]

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