Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Les débats parlementaires :

» Statut des bénévoles de l’association à but non-lucratif « société nationale des sauveteurs en mer » (SNSM) (18 Avr 2018)

Question écrite N° 4281 de M. Christophe Blanchet (La République en Marche – Calvados ) Texte de la question M. Christophe Blanchet interroge Mme la ministre des armées sur le statut des bénévoles de l’association à but non-lucratif « société nationale des sauveteurs en mer » (SNSM). Depuis plus d’un siècle, d’anciens marins de la pêche, de l’armée ou […]

» Reconnaissance de la Nation aux soldats morts au combat (17 Avr 2018)

Question écrite N° 4317 de M. Christophe Blanchet (La République en Marche – Calvados ) Texte de la question M. Christophe Blanchet interroge Mme la ministre des armées sur la reconnaissance que la Nation doit à ses soldats morts au combat. Chaque année, à chaque instant, ils sont nombreux à risquer leur vie et certains d’entre eux ne rentreront […]

» Lutte contre les violences sexuelles et sexistes : audition de la secrétaire d’État (16 Avr 2018)

Législation Lutte contre les violences sexuelles et sexistes : audition de la secrétaire d’État Mardi 17 avril à 10h30, la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes auditionne Marlène Schiappa, Secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée de l’Égalité entre les femmes et les hommes, sur […]

» Défense. Équipements disponibilité, bilan (16 Avr 2018)

Question écrite N° 4411 de M. François Cornut-Gentille (Les Républicains – Haute-Marne ) et réponse du Mme la Ministre des armées.

» Intelligence artificielle. Stratégie dans le domaine de la défense nationale. (15 Avr 2018)

Question écrite N° 4418 de M. Guillaume Larrivé (Les Républicains – Yonne ) Texte de la question M. Guillaume Larrivé prie Mme la ministre des armées de lui indiquer quelle est la stratégie du Gouvernement à l’égard de l’intelligence artificielle dans le domaine de la défense nationale. Texte de la réponse Au cours des 20 dernières années, les systèmes […]

» Budget défense. Report de charges de 2017 à 2018 (14 Avr 2018)

Question écrite N° 4419 de M. François Cornut-Gentille (Les Républicains – Haute-Marne ) Texte de la question M. François Cornut-Gentille interroge Mme la ministre des armées sur le report de charges de 2017 à 2018. A l’instar des précédents exercices budgétaires, il est procédé à un report de charges de 2017 sur l’exercice budgétaire 2018. Aussi, il lui demande […]

» — Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de loi de M. Gilles Lurton et plusieurs de ses collègues visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d’Évian du 2 juillet 1962 jusqu’au 1er juillet 1964 (n° 232) (M. Gilles Lurton, rapporteur). (13 Avr 2018)

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 4 avril 2018 Séance de 17 heures 55 Compte rendu n° 61 Présidence de M. Jean-Jacques Bridey, président — Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de loi de M. Gilles Lurton et plusieurs de ses collègues visant à attribuer la carte du combattant aux […]

» — Audition de M. Jean-Yves Le Gall, président du CNES. (12 Avr 2018)

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 4 avril 2018 Séance de 16 heures 30 Compte rendu n° 60 Présidence de M. Jean-Jacques Bridey, président — Audition de M. Jean-Yves Le Gall, président du CNES. La séance est ouverte à seize heures trente. M. le président Jean-Jacques Bridey. Nous poursuivons notre cycle d’auditions consacrées à l’espace avec l’audition […]

» Reconnaissance des pupilles de la Nation (12 Avr 2018)

Question N° 4806 de Mme Véronique Louwagie (Les Républicains – Orne ) et réponse de Madame la Secrétaire d’Etat aux anciens combattants et victimes de guerre

» Gendarmerie. Application de la directive 2003/88/CE aux ge (11 Avr 2018)

Question N° 4891 de Mme Barbara Bessot Ballot (La République en Marche – Haute-Saône ) et réponse du Ministre de l’Intérieur.  

» Lutte contre le terrorisme (11 Avr 2018)

Question d’actualité au gouvernement n° 0286G de M. Stéphane Ravier(Bouches-du-Rhône – NI) publiée dans le JO Sénat du 28/03/2018 – page 3099 M. Stéphane Ravier. Ma question s’adresse à M. le ministre de l’intérieur. Monsieur le ministre, mes chers collègues, mes trois années passées au sein de la Haute Assemblée et de l’assemblée municipale de Marseille […]

» Désignation d’un rapporteur et examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Gilles Lurton et plusieurs de ses collègues visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d’Évian du 2 juillet 1962 jusqu’au 1er juillet 1964 (n° 232). (10 Avr 2018)

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 28 mars 2018 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 59 Présidence de M. Jean-Jacques Bridey, président — Désignation d’un rapporteur et examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Gilles Lurton et plusieurs de ses collègues visant à attribuer la carte du combattant aux soldats […]

» Vétérans des essais nucléaires – reconnaissance (10 Avr 2018)

Question écrite  N° 5277 de M. Guillaume Garot (Nouvelle Gauche – Mayenne ) et réponse de Madame la secrétaire d’Etat aux  anciens combattants et victimes de guerre.

» Emploi du véhicule blindé de combat d’infanterie (VBCI) (09 Avr 2018)

Question écrite N° 3702 de M. François Cornut-Gentille (Les Républicains – Haute-Marne ) Texte de la question M. François Cornut-Gentille interroge Mme la ministre des armées sur les véhicules projetés en opération extérieure. Les unités de l’armée de terre engagées au Sahel sont confrontées à des enjeux de mobilité et de sécurité usant le parc de véhicules employés, principalement […]

» Rapport n°718 mission d’information sur l’exécution de la loi de programmation militaire 2014-2019 (09 Avr 2018)

N° 718 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 22 février 2018. RAPPORT D’INFORMATION DÉPOSÉ en application de l’article 145 du Règlement PAR LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES en conclusion des travaux d’une mission d’information (1) sur l’exécution de la loi de programmation militaire 2014-2019 ET PRÉSENTÉ PAR MM. François ANDRÉ et Joaquim PUEYO, Députés. —— Lire le […]

Articles plus anciens Articles plus récents