Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Les débats parlementaires :

» Audition de l’amiral Édouard Guillaud, chef d’état-major des armées (CEMA) sur le déploiement du logiciel de solde Louvois 5 (19 juin 2013)

La Commission entend ensuite l’amiral Edouard Guillaud, chef d’état-major des armées (CEMA) sur le déploiement du logiciel de solde Louvois. Madame la Présidente Patricia Adam. Avant de vous entendre sur le logiciel Louvois, nous aimerions bénéficier de votre analyse sur les articles publiés hier concernant la sécurité de l’Île Longue. Amiral Edouard Guillaud, chef d’état-major des [...]

» Audition de M. Christian Piotre, chef du contrôle général des armées, sur la mise en place du système Louvois (19 juin 2013)

Commission de la Défense nationale et des forces armées Mercredi 5 juin 2013 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 76 Présidence de Mme Patricia Adam, présidente La séance est ouverte à neuf heures trente. Mme la présidente Patricia Adam. Je suis heureuse d’accueillir M. Christian Piotre, chef du contrôle général des armées, sur la mise en place du système [...]

» Réduction fiscale pour les dons effectués au profit des fondations (15 juin 2013)

Question écrite n° 04607 de M. Jean-Claude Leroy (Pas-de-Calais – SOC) publiée dans le JO Sénat du 14/02/2013 – page 478 M. Jean-Claude Leroy attire l’attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de l’économie et des finances, chargé du budget, sur la question de la réduction fiscale pour les dons effectués au profit des fondations. [...]

» Compétence de la gendarmerie nationale lors des manifestations publiques (15 juin 2013)

Question écrite n° 05256 de Mme Colette Giudicelli (Alpes-Maritimes – UMP) publiée dans le JO Sénat du 14/03/2013 – page 856 Mme Colette Giudicelli attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur sur le domaine de compétence de la gendarmerie nationale dans sa zone de responsabilité propre. En effet, à l’occasion d’incidents survenus lors de manifestations publiques [...]

» Situation des femmes djiboutiennes (14 juin 2013)

Question écrite n° 06201 de M. Yannick Vaugrenard (Loire-Atlantique – SOC) publiée dans le JO Sénat du 02/05/2013 – page 1388 M. Yannick Vaugrenard attire l’attention de M. le ministre des affaires étrangères sur la situation des femmes djiboutiennes. En effet, Djibouti a connu de grandes périodes de troubles. La guerre civile de 1991 n’a toujours pas [...]

» Droit au séjour pour raisons médicales (13 juin 2013)

Question écrite n° 04921 de Mme Michelle Meunier (Loire-Atlantique – SOC) publiée dans le JO Sénat du 28/02/2013 – page 666 Mme Michelle Meunier attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur sur la question du droit au séjour pour raisons médicales. Les personnes étrangères gravement malades présentes sur le territoire français depuis plus d’un an peuvent [...]

» Bilan de l’application de la loi contre la vie chère en outre-mer (12 juin 2013)

Question d’actualité au gouvernement n° 0165G de M. Serge Larcher (Martinique – SOC-A) publiée dans le JO Sénat du 24/05/2013 – page 4512 M. Serge Larcher. Ma question s’adresse à M. le ministre des outre-mer. La problématique de la vie chère constitue un sujet de débat et de mobilisation sociale lancinant dans nos outre-mer. Il s’agit non [...]

» Législation relative aux voitures sans permis (12 juin 2013)

Question écrite n° 04646 de M. Michel Le Scouarnec (Morbihan – CRC) publiée dans le JO Sénat du 14/02/2013 – page 488 M. Michel Le Scouarnec attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur sur la législation relative aux voitures sans permis. Ces dernières années, ce type de véhicule rencontre un succès grandissant auprès des jeunes ou des [...]

» Fiabilité des éthylotests (10 juin 2013)

Question écrite n° 03381 de M. Roland Courteau (Aude – SOC) publiée dans le JO Sénat du 06/12/2012 – page 2799 M. Roland Courteau attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur sur l’obligation qui est faite aux conducteurs de véhicules de détenir un éthylotest. Il lui indique cependant que selon le bulletin de la ligue contre la [...]

» Insuffisances de la loi n° 2010-2 du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français (09 juin 2013)

Question écrite n° 04470 de Mme Annie David (Isère – CRC) publiée dans le JO Sénat du 07/02/2013 – page 386 Mme Annie David appelle l’attention de M. le ministre de la défense sur les insuffisances de la loi n° 2010-2 du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires [...]

» Audition de M. Jacques Roudière, contrôleur général des armées, ancien directeur des ressources humaines du ministère de la Défense, sur le déploiement du logiciel de solde Louvois. (07 juin 2013)

Mme la présidente Patricia Adam. Je suis heureuse d’accueillir M. Jacques Roudière, contrôleur général des armées, ancien directeur des ressources humaines du ministère de la Défense, pour évoquer avec lui le déploiement du logiciel de solde Louvois. Sur ce sujet, nous avons entendu notamment le secrétaire général pour l’administration (SGA), M. Jean-Paul Bodin, le 10 avril dernier. Compte tenu de [...]

» Audition de l’amiral Édouard Guillaud, chef d’état-major des armées (CEMA), sur les enseignements de l’opération Serval. (04 juin 2013)

Commission de la défense nationale et des forces armées — Audition de l’amiral Édouard Guillaud, chef d’état-major des armées (CEMA), sur les enseignements de l’opération Serval. Mercredi 22 mai 2013 Séance de 17 heures Compte rendu n° 74

» Débat sur le Livre blanc (03 juin 2013)

Madame Patricia ADAM est  intervenue le 29 mai dernier, lors du débat ayant suivi la déclaration du Gouvernement sur le nouveau Livre blanc sur la défense, pour défendre la vision qui irrigue la nouvelle doctrine stratégique de la France. Une vision empreinte selon elle de sincérité, car les promesses d’hier n’ont convaincu personne, et animée [...]

» Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays (25 mai 2013)

Question crible thématique n° 0099C de M. Jean-Pierre Sueur (Loiret – SOC) publiée dans le JO Sénat du 17/05/2013 – page 4219 Concerne le thème : Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays M. Jean-Pierre Sueur. Monsieur le ministre, je pense que vous avez lu avec intérêt le rapport que vient de publier la délégation parlementaire [...]

» Respect des droits de l’homme au Mali (17 mai 2013)

Question publiée au JO le : 09/04/2013 page : 3697 Réponse publiée au JO le : 07/05/2013 page : 4934 Date de changement d’attribution : 16/04/2013 Texte de la question M. Jean-Jacques Candelier interroge M. le ministre de la défense sur des exactions au Mali. Dans le nord du pays, l’armée malienne aurait régulièrement recours à la torture et au meurtre contre [...]

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