Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

PREMIER GROUPE :

» Féminicides en France (22 Mar 2019)

Question écrite n° 09101 de M. Yves Détraigne (Marne – UC) publiée dans le JO Sénat du 21/02/2019 – page 927 M. Yves Détraigne appelle l’attention de Mme la secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations, sur les chiffres publiés sur les […]

» Lutte contre les discours haineux sur internet (21 Mar 2019)

Question d’actualité au gouvernement n° 0673G de Mme Colette Mélot (Seine-et-Marne – Les Indépendants) publiée dans le JO Sénat du 20/02/2019 Mme Colette Mélot. « Sale juif, tu vas mourir » : voilà ce qu’il est encore possible d’entendre de nos jours, un samedi après-midi, au détour d’une rue de Paris, si, comme Alain Finkielkraut, on croise […]

» La lettre de la DAJ no 269 (20 Mar 2019)

La lettre de la DAJ no 269 – 14 mars 2019 – Anniversaire   

» Sur Legalis.net: Pas d’injure sans diffusion d’un email à un tiers (20 Mar 2019)

Pas d’injure sans diffusion d’un email à un tiers Par un jugement du 19 novembre 2018, le TGI de Paris a relaxé l’auteur d’un message électronique du chef d’injure non publique dans la mesure où aucun tiers n’avait eu connaissance des propos litigieux. Pour en savoir plus : Lire sur Legalis.net

» Rétablissement de l’ordre républicain (20 Mar 2019)

Question d’actualité au gouvernement n° 0656G de M. Olivier Cadic (Français établis hors de France – UC) publiée dans le JO Sénat du 15/02/2019 – page 2472 M. Olivier Cadic. Ma question s’adresse à M. le ministre de l’intérieur. Au nom du groupe Union Centriste, j’exprime notre plus vive indignation contre les récentes profanations et les inscriptions […]

» Interdiction de certaines grenades explosives (19 Mar 2019)

Question écrite n° 08043 de M. Jérôme Durain (Saône-et-Loire – SOCR) publiée dans le JO Sénat du 06/12/2018 – page 6121 M. Jérôme Durain demande à M. le ministre de l’intérieur l’interdiction des grenades de type GLI-F4. Déjà pointée du doigt par le Défenseur des droits à de multiples reprises, l’utilisation de la munition explosive GLI-F4 reste […]

» A lire sur Le portail des sous-marins (18 Mar 2019)

A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Mission Corymbe : Exercice amphibie en République de Côte d’Ivoire Publié le : 18 mars 2019 Du 25 au 27 février 2019, entre Abidjan et Grand-Béréby, un groupement tactique des Forces Françaises en Côte d’Ivoire a embarqué à bord […]

» Détention d’armes par des collectionneurs (18 Mar 2019)

Question écrite n° 08171 de M. Antoine Lefèvre (Aisne – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 13/12/2018 – page 6349 M. Antoine Lefèvre attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur sur le problème posé aux collectionneurs par l’annulation du délai de régularisation des armes détenues par les personnes demandant la carte du collectionneur à […]

» A lire sur Le portail des sous-marins (17 Mar 2019)

A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Des élèves d’un collège de Fouesnant ont embarqué à bord du Panthère Publié le : 16 mars 2019 Le collège de Kervihan et le bâtiment-école Panthère, filleul de la ville de Fouesnant, sont liés depuis quelques semaines par […]

» A lire sur Le portail des sous-marins (17 Mar 2019)

A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Le Maroc participe à l’exercice naval multinational « Obangame Express 2019 » Publié le : 16 mars 2019 Piloté par la Marine américaine, l’exercice réunit plusieurs marines des pays de la région, qui prendront part à une série d’exercices combinés […]

» A lire sur Le portail des sous-marins (17 Mar 2019)

A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. A bord d’un sous-marin nucléaire lanceur d’engins Publié le : 14 mars 2019 Ils ne sont que 4 en France et tous basés à Brest. Ce sont les sous-marins nucléaires lanceurs d’engins. C’est dans un des lieux les […]

» Sur Legalis.net. Le titulaire d’un compte Facebook est directeur de la publication (17 Mar 2019)

Le titulaire d’un compte Facebook est directeur de la publication Le titulaire d’un compte Facebook a été reconnu coupable d’injure publique envers une personne et a été condamné à 1 000 € d’amende, par un jugement du 12 novembre 2019 du TGI de Pau. Pour en savoir plus : Lire sur Legalis.net

» Sur Legalis.net: Injure envers la police : pas de force probante de la vidéo et de la clé USB (15 Mar 2019)

Injure envers la police : pas de force probante de la vidéo et de la clé USB La valeur probante d’une clé USB et d’un montage a été considérée comme insuffisante pour déterminer si les propos tenus par le prévenu constituaient une injure publique à l’égard de la police nationale, a estimé le TGI de […]

» A lire sur Le portail des sous-marins (15 Mar 2019)

A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Le tourangeau Antoine Delavau prend le commandement du sous-marin SNA « Rubis » Publié le : 13 mars 2019 Vendredi dernier, le 8 mars, le capitaine de corvette Antoine Delaveau a pris à Toulon le commandement du sous-marin nucléaire d’attaque […]

» A lire sur Le portail des sous-marins (15 Mar 2019)

A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Etape hydrographique à Djibouti pour le « Beautemps-Beaupré » Publié le : 14 mars 2019 Parti le 14 janvier 2019 de Brest, le bâtiment hydrographique et océanographique (BHO) Beautemps-Beaupré est arrivé dans les eaux territoriales djiboutiennes après avoir traversé la […]

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