Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major de la marine.

Article publié le 9 août 2018

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation-réglementation-transformation ».

ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major de la marine.

 

Du 27 juin 2018

NOR A R M B 1 8 5 1 1 7 6 A


Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Textes abrogés :

Arrêté n° 233 du 9 septembre 2009 (BOC N° 40 du 19 octobre 2009, texte 24 ; BOEM 222.2.2.3) modifié.

Arrêté du 21 décembre 2016 (BOC n° 3 du 19 janvier 2017, texte 12 ; BOEM 110.3.3.1, 112.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 110.3.3.1112.1

Référence de publication : BOC n° 26 du 5 juillet 2018, texte 11.

Arrêté au format pdf:  http://adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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