Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major de la marine.

Article publié le 9 août 2018

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation-réglementation-transformation ». ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major de la marine.   Du 27 juin 2018 NOR A R M B 1 8 5 1 1 7 6 A Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe. Textes abrogés : Arrêté n° 233 du 9 septembre 2009 (BOC […]

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