Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

CIRCULAIRE N° 0-13714-2018/ARM/DPMM/SRM/EQUIP portant abrogation de textes.

Article publié le 8 août 2018

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « études et politique des ressources humaines » ; service de recrutement de la marine ; bureau « équipage ».

CIRCULAIRE N° 0-13714-2018/ARM/DPMM/SRM/EQUIP portant abrogation de textes.

 

Du 15 juin 2018

NOR A R M B 1 8 5 1 1 7 9 C


Références :

Code de la défense.

Arrêté du 24 novembre 2014 (BOC n° 65 du 18 décembre 2014, texte 13 ; BOEM 222.1.3.1).

Instruction n° 32/DEF/DPMM/SRM/EQUIP du 11 décembre 2013 (BOC n° 7 du 7 février 2014, texte 16 ; BOEM 222.3.1.2).

Décision du 19 juillet 2017 (n.i. BO ; JO n° 169 du 21 juillet 2017, texte n° 5).

Textes abrogés :

Circulaire n° 287/DEF/DPMM/2/A n° 144/DEF/DPMM/SICM du 18 janvier 2001 ( BOC, 2001, p. 792 ; BOEM 222.3.4) modifiée.

Circulaire n° 306/DEF/DPMM/SICM/EQUIP du 22 février 2006 (BOC n° 15 PA du 20 juin 2006, texte 8).

Référence de publication : BOC n° 26 du 5 juillet 2018, texte 10.

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