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Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

CIRCULAIRE N° 728/ARM/EMM/EMO-M/DMOA relative à la liste des navires de guerre en essais et en service dans la marine nationale – Édition 2018.

Article publié le 10 juillet 2018

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE état-major des opérations de la marine.

CIRCULAIRE N° 728/ARM/EMM/EMO-M/DMOA relative à la liste des navires de guerre en essais et en service dans la marine nationale – Édition 2018.

 

Du 27 avril 2018

NOR A R M B 1 8 5 0 8 7 4 C


Références :

a) Code des transports, article L5000-2.

b) Directive n° 1209/ARM/EMM/CO-ORG/– du 19 juillet 2017 (n.i. BO).

c) Directive n° 1555/ARM/EMM/CO-ORG/– du 22 septembre 2017 (n.i. BO).

Pièce(s) Jointe(s) :

Trois annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 0-19391-2016/DEF/EMO-M/OAN/– du 21 juin 2016 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 23 du 14 juin 2018, texte 23.

Circulaire au format pdf: http://adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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