Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

CIRCULAIRE N° 505320/ARM/DCSSA/CH-RH relative aux travaux d’avancement pour 2019 du personnel de l’armée active du service de santé des armées.

Article publié le 8 juillet 2018

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES bureau « chancellerie ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 505320/ARM/DCSSA/CH-RH relative aux travaux d’avancement pour 2019 du personnel de l’armée active du service de santé des armées.

 

Du 17 avril 2018

NOR A R M E 1 8 5 0 9 4 1 C


Références :

Code de la défense – Partie réglementaire 4. Le personnel militaire.

Décret n° 2002-1490 du 20 décembre 2002 (JO du 24 décembre 2002, p. 21519, texte n° 17 ; BOC, 2003, p. 488 ; BOEM 511-2.2.1.1) modifié.

Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte n° 3 ; BOC, p. 6245 ; BOEM 110.2.1, 120-0.1.3) modifié.

Décret n° 2008-933 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 15 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 511-1.2.1) modifié.

Décret n° 2008-939 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 21 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 200.3.3, 210-0.1.1, 221.1.2, 230.1.1, 231.1.2.3, 710.1.3) modifié.

Décret n° 2008-955 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 37 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 106.2.3.1, 200.3.3, 210-1.1.1, 222.1.1, 230.2.4, 503.1.1.7, 511-2.4.3, 531.5.2, 710.1.5, 710.2.5) modifié.

Arrêté du 29 août 2005 (BOC, 2005, p. 5651 ; BOEM 200.3.1, 212.1, 220.3, 710.4.1) modifié.

Instruction n° 3076/DEF/DCSSA/RH/GRM/PAT du 27 avril 2013 (BOC N° 38 du 30 août 2013, texte 5 ; BOEM 511-2.4.3).

Instruction n° 3667/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP du 13 février 2018 (BOC n° 21 du 31 mai 2018, texte 1 ; BOEM 200.3.1, 211.2.2, 212.2.1, 220.3, 230.3.1, 231.1.4.1, 404.3.3, 411.1.1, 503.1.5.2, 503.2.1, 511-1.5.1, 511-3.2.8).

Pièce(s) Jointe(s) :

Neuf annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 503497/DEF/DCSSA/CH-RH du 28 février 2017 (BOC n° 24 du 8 juin 2017, texte 18).

Référence de publication : BOC n° 23 du 14 juin 2018, texte 22.

circulaire au format pdf: http://adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

Commentez cet article :

*

Toute publication de commentaire est soumise à l'acceptation des conditions générales d'utilisation de ce site internet, que vous pouvez consulter en cliquant ici. Le non respect de ces conditions pourra entraîner des poursuites judiciaires.

En cochant cette case, j'atteste avoir lu, comprendre et accepter les conditions générales de ce site.