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Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

DÉCISION N° 743/ARM/CEMM portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion.

Article publié le 5 juillet 2018

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE.

DÉCISION N° 743/ARM/CEMM portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion.

 

Du 3 mai 2018

NOR A R M B 1 8 5 0 8 5 9 S


Références :

Circulaire n° 249/DEF/CEMM du 13 mai 2004 (BOC, 2004, p. 3147 ; BOEM 141.6).

Lettre n° 0-149-2018/COMNORD/OCR/RAY du 1er février 2018 (n.i. BO).

Lettre n° 502960 ARM/SGA/DPMA/SHD/DHS/DSD du 9 avril 2018 (n.i. BO).

Transmission n° 0-173-2018/COMNORD/ADJ_CAM du 12 février 2018 (n.i. BO).

Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 141.6

Référence de publication : BOC n° 23 du 14 juin 2018, texte 19.

Décision au format pdf: http://adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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