Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

DÉCISION N° 743/ARM/CEMM portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion.

Article publié le 5 juillet 2018

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 743/ARM/CEMM portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion.   Du 3 mai 2018 NOR A R M B 1 8 5 0 8 5 9 S Références : Circulaire n° 249/DEF/CEMM du 13 mai 2004 (BOC, 2004, p. 3147 ; BOEM 141.6). Lettre n° 0-149-2018/COMNORD/OCR/RAY du 1er février […]

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