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Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

DÉCISION N° 710/ARM/CEMM portant parrainage du sous-marin nucléaire lanceur d’engins « Le Terrible » par le département du Loir-et-Cher.

Article publié le 14 juillet 2018

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE.

DÉCISION N° 710/ARM/CEMM portant parrainage du sous-marin nucléaire lanceur d’engins « Le Terrible » par le département du Loir-et-Cher.

 

Du 26 avril 2018

NOR A R M B 1 8 5 0 8 5 8 S


Références :

Note-circulaire n° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 (BOC, p. 2703 ; BOEM 141.7, 470-0.2.8) modifié.

Convention de partenariat du 26 juin 2001 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 141.7470-0.2.8

Référence de publication : BOC n° 23 du 14 juin 2018, texte 16.

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