Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

LISTE N° 504242/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d’Oman entre le 30 juillet 1987 au 29 juillet 2003 et ayant acquis la qualité d’unité combattante.

Article publié le 12 juillet 2018

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES service historique de la défense.

LISTE N° 504242/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d’Oman entre le 30 juillet 1987 au 29 juillet 2003 et ayant acquis la qualité d’unité combattante.

 

Du 28 mai 2018

NOR A R M S 1 8 5 0 9 2 4 K


Texte abrogé :

Liste n° 17119/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 7 décembre 2011 (BOC N° 24 du 1er juin 2012, texte 2 ; BOEM 266.3.3).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 266.3.3

Référence de publication : BOC n° 23 du 14 juin 2018, texte 7.

Liste au format pdf: http://adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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