Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

LISTE N° 504238/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en République de la Somalie, du Kenya, du Yémen et de Djibouti, le Sultanat d’Oman et leurs eaux avoisinantes ainsi que sur les eaux de la mer Rouge dans le cadre de l’opération Atalanta du 8 décembre 2008 au 31 janvier 2014.

Article publié le 13 juillet 2018

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES service historique de la défense.

LISTE N° 504238/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en République de la Somalie, du Kenya, du Yémen et de Djibouti, le Sultanat d’Oman et leurs eaux avoisinantes ainsi que sur les eaux de la mer Rouge dans le cadre de l’opération Atalanta du 8 décembre 2008 au 31 janvier 2014.

 

Du 28 mai 2018

NOR A R M S 1 8 5 0 9 2 0 K


Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Texte abrogé :

Liste n° 508751/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 15 novembre 2017 (BOC n° 49 du 30 novembre 2017, texte 5 ; BOEM 266.3.3).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 266.3.3

Référence de publication : BOC n° 23 du 14 juin 2018, texte 3.

Liste au format pdf: http://adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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