Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

CIRCULAIRE N° 922/ARM/DCSEA/SDRH/BGC/PM/CHANC relative au travail d’avancement de grade et à l’attribution des échelons exceptionnels pour l’année 2019 des officiers d’active du service des essences des armées.

Article publié le 25 juin 2018

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion des carrières ».

CIRCULAIRE N° 922/ARM/DCSEA/SDRH/BGC/PM/CHANC relative au travail d’avancement de grade et à l’attribution des échelons exceptionnels pour l’année 2019 des officiers d’active du service des essences des armées.

 

Du 7 mai 2018

NOR A R M E 1 8 5 0 7 8 7 C


Références :

Code de la défense (notamment ses articles L4136-1 à L4136-4).

Décret n° 2008-939 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 21 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 200.3.3, 210-0.1.1, 221.1.2, 230.1.1, 231.1.2.3, 710.1.3) modifié.

Décret n° 2008-942 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 24 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 503.1.1.2) modifié.

Décret n° 2014-1455 du 5 décembre 2014 (JO n° 283 du 7 décembre 2014, texte n° 9 ; signalé au BOC 63/2014 ; BOEM 503.1.1.3) modifié.

Instruction n° 220086/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 14 mars 2014 (BOC n° 59 du 21 novembre 2014, texte 1 ; BOEM 211.2.2).

Pièce(s) Jointe(s) :

Huit annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 129/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/SPM/CHANCELLERIE du 14 janvier 2016 (BOC n° 7 du 18 février 2016, texte 9).

Référence de publication : BOC n° 20 du 25 mai 2018, texte 10.

Circulaire au format pdf: http://adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

Les commentaires sont fermés.