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Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 0-4318-2018/ARM/DPMM/PRH relative à l’aptitude médicale du personnel volontaire des armées rugby dans la marine nationale.

Article publié le 14 juin 2018

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « études et politiques des ressources humaines » ; bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 0-4318-2018/ARM/DPMM/PRH relative à l’aptitude médicale du personnel volontaire des armées rugby dans la marine nationale.

 

Du 26 mars 2018

NOR A R M B 1 8 5 0 6 5 5 J


Références :

a) Arrêté du 20 décembre 2012 (JO n° 15 du 18 janvier 2013, texte n° 38 ;signalé au BOC 19/2013 ; BOEM 510-4.1.1).

b) Arrêté du 20 décembre 2012 (BOC N° 28 du 28 juin 2013, texte 9. Double publication au JO N° 154 du 5 juillet 2013, texte n° 15 (NOR : DEFK1243561A) sans les annexes ; BOEM 510-4.1) modifié.

c) Arrêté du 18 juillet 2014 (BOC n° 47 du 26 septembre 2014, texte 13 ; BOEM 222.1.5, 510-4.1.6).

d) Instruction n° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 (BOC n° 51 du 17 octobre 2014, texte 9 ; BOEM 510-4.1.1).

e) Directive n° 0-8402-2012/DEF/EMM/CPM du 27 mars 2012 (n.i. BO).

f) Directive n° 0-11071-2013/DEF/EMM/CPM du 1er juillet 2013 (BOC N° 34 du 9 août 2013, texte 11 ; BOEM 562.6.2).

Texte abrogé :

Instruction n° 0-4416-2016/DEF/DPMM/PRH du 26 juillet 2016 (BOC n° 52 du 17 novembre 2016, texte 7 ; BOEM 510-4.1.6.2, 562.6.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 510-4.1.6.2562.6.2

Référence de publication : BOC n° 17 du 3 mai 2018, texte 8.

Instruction au format pdf: http://adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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