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Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 160/ARM/CEMM relative aux rapports sur le moral du personnel militaire et civil de la marine.

Article publié le 9 juin 2018

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE.

INSTRUCTION N° 160/ARM/CEMM relative aux rapports sur le moral du personnel militaire et civil de la marine.

 

Du 14 mars 2018

NOR A R M B 1 8 5 0 6 5 2 J


Références :

a) Code de la défense (articles R3121-25 et D3121-30).

b) Instruction n° 99/DEF/EMM/ORJ du 28 juin 2010 (BOC N° 33 du 12 août 2010, texte 21 ; BOEM 112.1) modifiée.

c) Lettre n° D-11-010078/DEF/EMA/RH/4 du 23 décembre 2011 (n.i. BO).

Pièce(s) Jointe(s) :

Trois annexes et cinq appendices.

Texte abrogé :

Instruction n° 160/DEF/EMM/CPM du 29 mars 2012 (BOC N° 24 du 1er juin 2012, texte n° 19 ; BOEM 140.1) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 112.2

Référence de publication : BOC n° 17 du 3 mai 2018, texte 5.

Instruction au format pdf: http://adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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