Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

DÉCISION N° 2084/ARM/CAB/SDBC/DEAGM/AGM portant inscription emblématique sur le drapeau du 11e régiment étranger d’infanterie.

Article publié le 11 juin 2018

CABINET DE LA MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des relations avec les élus et des affaires générales militaires.

DÉCISION N° 2084/ARM/CAB/SDBC/DEAGM/AGM portant inscription emblématique sur le drapeau du 11e régiment étranger d’infanterie.

 

Du 16 avril 2018

NOR A R M F 1 8 5 0 6 3 8 S


Classement dans l’édition méthodique : BOEM 563.1.2.1

Référence de publication : BOC n° 17 du 3 mai 2018, texte 4.

Décision au format pdf: http://adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

Commentez cet article :

*

Toute publication de commentaire est soumise à l'acceptation des conditions générales d'utilisation de ce site internet, que vous pouvez consulter en cliquant ici. Le non respect de ces conditions pourra entraîner des poursuites judiciaires.

En cochant cette case, j'atteste avoir lu, comprendre et accepter les conditions générales de ce site.