Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 495/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative aux concours d’admission externes à l’école de l’air sur épreuves et sur titres.

Article publié le 14 mai 2018

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR sous-direction « emploi, formation » ; bureau « activités, formation » ; division « examens, sélections et concours ».

INSTRUCTION N° 495/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative aux concours d’admission externes à l’école de l’air sur épreuves et sur titres.

 

Du 23 mars 2018

NOR A R M L 1 8 5 0 5 6 0 J


Références :

Code de la défense.

Décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 25 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 231.1.2.1, 711.2.3.2.1) modifié.

Décret n° 2008-947 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 29 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 200.3.1, 230.1.2.4, 511-0.2.1.1, 631.2.2, 640.1.1, 642.1.1.2, 712.1) modifié.

Arrêté du 24 novembre 1998 (JO du 3 janvier 1999, p. 154, BOC, 1999, p. 793 ; BOEM 220.2, 231.1.2.3, 411.1.2, 631.2.1, 640.1.1, 710.2.3) modifié.

Arrêté du 27 juillet 2011 (JO n° 184 du 10 août 2011, texte n° 1 ; signalé au BOC 44/2011 ; BOEM 631.1.2) modifié.

Arrêté du 20 décembre 2012 (BOC N° 28 du 28 juin 2013, texte 9. Double publication au JO N° 154 du 5 juillet 2013, texte n° 15 (NOR : DEFK1243561A) sans les annexes ; BOEM 510-4.1) modifié.

Arrêté du 27 novembre 2017 (JO n° 280 du 1er décembre 2017, texte n° 13 ; signalé au BOC n° 50/2017 ; BOEM 231.1.2.1).

Arrêté du 27 novembre 2017 (JO n° 280 du 1er décembre 2017, texte n° 15 ; signalé au BOC n° 50/2017 ; BOEM 231.1.2.1).

Instruction n° 4000/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 20 avril 2017 (BOC n° 27 du 29 juin 2017, texte 15 ; BOEM 510-4.1.7.1).

Pièce(s) Jointe(s) :

Deux annexes.

Textes abrogés :

Instruction n° 6800/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC du 22 juillet 2009 (BOC N° 29 du 12 août 2009, texte 6 ; BOEM 631.2.1).

Instruction n° 6055/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EA/TIT du 22 juillet 2009 (BOC N° 29 du 12 août 2009, texte 7 ; BOEM 631.6).

Instruction n° 1745/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EA/LICENCE du 19 octobre 2010 (BOC N° 52 du 10 décembre 2010, texte 6 ; BOEM 631.6).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 631.2.1

Référence de publication : BOC n° 16 du 26 avril 2018, texte 13.

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