Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 0-9802-2018/ARM/DPMM/FORM portant abrogation d’un texte.

Article publié le 13 mai 2018

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau des écoles et de la formation.

INSTRUCTION N° 0-9802-2018/ARM/DPMM/FORM portant abrogation d’un texte.

 

Du 9 avril 2018

NOR A R M B 1 8 5 0 5 8 5 J


Références :

a) Instruction permanente n° 01.07/ALAVIA/AG-RH/ORG du 12 mars 2018. (n.i. BO).

b) Décision du 19 juillet 2017 (n.i. BO ; JO n° 169 du 21 juillet 2017, texte n° 5).

Texte abrogé :

Instruction n° 0-42434-2010/DEF/DPMM/FORM du 18 janvier 2011 (BOC N° 4 du 28 janvier 2011, texte 17 ; BOEM 480.1.4, 642.1.2.2.4.5) modifiée.

Référence de publication : BOC n° 16 du 26 avril 2018, texte 11.

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