Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 25881/ARM/DCSSA/RH/PF2R relative à l’enseignement militaire supérieur ouvert aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

Article publié le 11 mai 2018

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « politique de formation, recrutement et reconversion ».

INSTRUCTION N° 25881/ARM/DCSSA/RH/PF2R relative à l’enseignement militaire supérieur ouvert aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

 

Du 22 mars 2018

NOR A R M E 1 8 5 0 4 5 5 J


Références :

Code de la défense, notamment son article L. 4132-1.

Décret n° 2008-393 du 23 avril 2008 (JO n° 98 du 25 avril 2008, texte n° 34 ; signalé au BOC 21/2008 ; BOEM 100.2, 710.9).

Arrêté du 18 mars 1980 (BOC, p. 912) modifié.

Circulaire 436 /DEF/DCSSA/RH/ENS du 21 février 1992 (BOC, p. 997) modifiée.

Pièce(s) Jointe(s) :

Deux annexes et un imprimé répertorié.

Texte abrogé :

À compter du 1er janvier 2019 : Instruction n° 25881/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 30 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 932 ; BOEM 511-2.4.1.1.1) modifiée.

Référence de publication : BOC n° 15 du 19 avril 2018, texte 13.

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