Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre de l’opération Épervier menée au Tchad et pays avoisinants, du 1er janvier 2010 jusqu’au 31 décembre 2015.

Article publié le 4 mai 2018

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense.

ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre de l’opération Épervier menée au Tchad et pays avoisinants, du 1er janvier 2010 jusqu’au 31 décembre 2015.

 

Du 19 mars 2018

NOR A R M S 1 8 5 0 4 9 8 A


Pièce(s) Jointe(s) :

Deux annexes.

Texte abrogé :

Arrêté du 26 juin 2014 (BOC n° 37 du 1er août 2014, texte 6 ; BOEM 266.1.13).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 266.1.7

Référence de publication : BOC n° 15 du 19 avril 2018, texte 2.

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