Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

CIRCULAIRE N° 501341/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPRH/BGPM/SCHANC relative aux circuits de notation pour le cycle 2017 – 2018 et au fusionnement pour le tableau d’avancement 2018 des officiers du corps des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense d’active et de la réserve opérationnelle, et des aspirants.

Article publié le 5 mai 2018

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE service de la stratégie ; sous-direction du pilotage des ressources humaines ; bureau de la gestion du personnel militaire ; section « chancellerie des personnels militaires ».

CIRCULAIRE N° 501341/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPRH/BGPM/SCHANC relative aux circuits de notation pour le cycle 2017 – 2018 et au fusionnement pour le tableau d’avancement 2018 des officiers du corps des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense d’active et de la réserve opérationnelle, et des aspirants.

 

Du 27 mars 2018

NOR A R M S 1 8 5 0 4 6 1 C


Références :

Code de la défense.

Décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009, texte n° 20 ; signalé au BOC 42/2009 ; BOEM 110.5.2, 520.2.1, 540.1.1) modifié.

Décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 (JO n° 246 du 22 octobre 2010, texte n° 33 ; signalé au BOC 50/2010 ; BOEM 404.3.3) modifié.

Arrêté du 29 août 2005 (BOC, 2005, p. 5651 ; BOEM 200.3.1, 212.1, 220.3, 710.4.1) modifié.

Arrêté du 14 janvier 2012 (JO n° 26 du 31 janvier 2012, texte n° 5 ; signalé au BOC 22/2012 ; BOEM 110.5.2.6, 404.1.1.2) modifié.

Instruction n° 501535/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH/SPM du 8 avril 2013 (BOC N° 19 du 26 avril 2013, texte 4 ; BOEM 404.3.3).

Instruction n° 19331/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 6 septembre 2016 (BOC n° 56 du 15 décembre 2016, texte 1 ; BOEM 131.2.2.2.2.1, 200.3.1, 211.2.2, 212.2.1, 220.3, 221.2.3, 231.1.3, 232.1.3.2, 404.3.3, 411.1, 503.1.5.2, 503.2.1, 511-1.5.1, 511-3.2.8, 531.5.1).

Pièce(s) Jointe(s) :

Cinq annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 502686/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH/SPM du 20 juillet 2017 (BOC n° 33 du 10 août 2017, texte 7).

Référence de publication : BOC n° 14 du 12 avril 2018, texte 10.

Les commentaires sont fermés.