Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 812/ARM/RH-AT/PRH/LEG relative aux normes médicales d’aptitude applicables au personnel militaire de l’armée de terre.

Article publié le 16 avril 2018

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 812/ARM/RH-AT/PRH/LEG relative aux normes médicales d’aptitude applicables au personnel militaire de l’armée de terre.

 

Du 16 février 2018

NOR A R M T 1 8 5 0 2 7 6 J


Références :

Arrêté du 20 novembre 2009 (JO n° 281 du 4 décembre 2009, texte n° 20 ; signalé au BOC 49/2009 ; BOEM 220.2, 503.1.2.3, 640.1.4) modifié.

Arrêté du 23 décembre 2009 (JO n° 22 du 27 janvier 2010, texte n° 12 ; signalé au BOC 7/2010 ; BOEM 210-0.2.2, 640.1.1).

Arrêté du 20 décembre 2012 (JO n° 15 du 18 janvier 2013, texte n° 38 ; signalé au BOC 19/2013 ; BOEM 510-4.1.1).

Arrêté du 20 décembre 2012 (BOC N° 28 du 28 juin 2013, texte 9. Double publication au JO N° 154 du 5 juillet 2013, texte n° 15 (NOR : DEFK1243561A) sans les annexes ; BOEM 510-4.1) modifié.

Instruction n° 1800/DEF/DCSSA/AST/AME du 1er février 2004 (BOC, 2004, p. 1377 ; BOEM 510-4.1.2.2, 710.5.2).

Instruction n° 3200/DEF/DCSSA/AST/TEC/EPID du 18 février 2005 (BOC, 2005, p. 2174 ; BOEM 510-3.1.1).

Instruction n° 832/DEF/EMA/EMP/4 du 18 juillet 2005 (BOC, 2005, p. 4748 ; BOEM 562.2) modifiée.

Instruction n° 5549/DEF/CAB du 19 avril 2007 (BOC N° 16 du 6 juillet 2007, texte 3 ; BOEM 200.6.1.3.1, 510-0.3.3, 510-1.5, 511-1.2.2).

Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Texte abrogé :

Instruction n° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 (BOC n° 50 du 10 octobre 2014, texte 18 ; BOEM 211.2.1, 510-4.1.5.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 211.2, 510-4.1

Référence de publication : BOC n° 10 du 15 mars 2018, texte 10.

Commentez cet article :

*

Toute publication de commentaire est soumise à l'acceptation des conditions générales d'utilisation de ce site internet, que vous pouvez consulter en cliquant ici. Le non respect de ces conditions pourra entraîner des poursuites judiciaires.

En cochant cette case, j'atteste avoir lu, comprendre et accepter les conditions générales de ce site.