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Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

CIRCULAIRE N° 0-3169-2018/ARM/DPMM/FORM relative à l’admission en classes préparatoires à l’enseignement supérieur et en classes préparatoires aux grandes écoles du lycée naval de Brest pour l’année scolaire 2018-2019

Article publié le 18 avril 2018

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau des écoles et de la formation.

CIRCULAIRE N° 0-3169-2018/ARM/DPMM/FORM relative à l’admission en classes préparatoires à l’enseignement supérieur et en classes préparatoires aux grandes écoles du lycée naval de Brest pour l’année scolaire 2018-2019.

 

Du 26 janvier 2018

NOR A R M B 1 8 5 0 3 3 7 C


Références :

a) Code de l’éducation (Articles R425-1 à R425-22).

b) Arrêté du 21 mars 2006 (n.i. BOC ; JO n° 73 du 26 mars 2006, texte n° 5 ; JO/107/2006 ; BOEM 621.2, 642.1.2.1) modifié.

c) Arrêté du 10 mars 2010 (BOC N° 13 du 2 avril 2010, texte 27) modifié.

d) Circulaire n° 523784/ARM/RH-AT/F/MF/LM du 20 décembre 2017 (BOC n° 05 du 8 février 2018, texte 13).

e) Décision du 13 juillet 2016 (n.i. BO ; JO n° 164 du 16 juillet 2016, texte 43).

Pièce(s) Jointe(s) :

Trois annexes et deux appendices.

Texte abrogé :

Circulaire n° 0-2487-2017/DEF/DPMM/FORM du 13 janvier 2017 (BOC n° 15 du 6 avril 2017, texte 24).

Référence de publication : BOC n° 11 du 22 mars 2018, texte 14.

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