Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 2693/ARM/DCSEA/SD-RH/RESERVE portant organisation de l’enseignement militaire supérieur des réservistes opérationnels du service des essences des armées.

Article publié le 9 avril 2018

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » – cellule réserves.

INSTRUCTION N° 2693/ARM/DCSEA/SD-RH/RESERVE portant organisation de l’enseignement militaire supérieur des réservistes opérationnels du service des essences des armées.

 

Du 12 décembre 2017

NOR A R M E 1 7 5 2 8 0 1 J


Références :

Code de la défense.

Arrêté du 18 mars 1980 ( BOC, p. 912 ; BOEM 404.3.3, 503.1.3.5, 511-0.4.3, 531.2.4, 540.3.3.2, 631.5.2, 640.3.2.2, 642.2.3.2, 650.1, 710.4.3) modifié.

Arrêté du 25 juillet 1980 (BOC, p. 2794 ; BOEM 404.3.3, 503.1.3.5, 511-0.4.3, 531.2.4, 631.5.3, 640.3.2.3, 642.2.3.3, 650.1) modifié.

Instruction n° 9937/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 17 décembre 2015 (BOC n° 6 du 10 février 2016, texte 3 ; BOEM 503.1.3.5).

Instruction n° 1884/DEF/EMA/PERF/DIAR du 21 mars 2016 (BOC n° 17 du 14 avril 2016, texte 8 ; BOEM 200.7).

Instruction n° 2399/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 27 octobre 2017 (BOC n° 52 du 21 décembre 2017, texte 8 ; BOEM 503.1.3.5).

Référence de publication : BOC n° 10 du 15 mars 2018, texte 13.

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