Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

CIRCULAIRE N° 522186/ARM/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement aux grades de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2018.

Article publié le 11 février 2018

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE bureau « réserve ».

CIRCULAIRE N° 522186/ARM/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement aux grades de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2018.

 

Du 11 décembre 2017

NOR A R M T 1 7 5 2 4 7 7 C


Références :

Code de la défense – Partie législative, notamment le Livre II. de la Partie 4.

Code de la défense – Partie réglementaire, notamment le Livre II. de la Partie 4.

Instruction n° 850/DEF/EMAT/DRAT du 19 septembre 2001 (BOC, 2001, p. 5375 ; BOEM 211.2.2) modifiée.

Instruction n° 481539/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 2 février 2011 (BOC N° 10 du 11 mars 2011, texte 10 ; BOEM 211.2.2).

Référence de publication : BOC n° 1 du 11 janvier 2018, texte 11.

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