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Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 84/ARM/DGA/DT/DGA_Essais_propulseurs relative aux missions et à l’organisation de DGA Essais propulseurs.

Article publié le 10 février 2018

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction technique ; DGA Essais propulseurs.

INSTRUCTION N° 84/ARM/DGA/DT/DGA_Essais_propulseurs relative aux missions et à l’organisation de DGA Essais propulseurs.

 

Du 8 novembre 2017

NOR A R M A 1 7 5 2 5 0 0 J


Références :

a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 ; texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009 ; BOEM 110.4.2, 700.1.1) modifié.

b) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010 ; BOEM 110.4.2, 700.1.1) modifié.

Texte abrogé :

Instruction n° 84/DEF/DGA/DT/DGA_Essais_propulseurs du 16 février 2010 (BOC N° 11 du 19 mars 2010, texte 10 ; BOEM 700.2.5.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 700.2.5.2

Référence de publication : BOC n° 1 du 11 janvier 2018, texte 4.

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