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Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

CIRCULAIRE N° 44/ARM/SGA/DRH-MD relative à l’allocation pour l’amélioration du cadre de vie en enceinte militaire.

Article publié le 10 février 2018

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de l’action sociale.

CIRCULAIRE N° 44/ARM/SGA/DRH-MD relative à l’allocation pour l’amélioration du cadre de vie en enceinte militaire.

 

Du 22 décembre 2017

NOR A R M S 1 7 5 2 5 2 8 C


Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Texte abrogé :

Circulaire n° 12268/DEF/SGA/DRH-MD du 13 avril 2017 (BOC n° 19 du 4 mai 2017, texte 7 ; BOEM 520.3.3.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 520.3

Référence de publication : BOC n° 1 du 11 janvier 2018, texte 1.

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