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Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

CIRCULAIRE N° 2654/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR relative à l’enseignement militaire supérieur du premier degré au service des essences des armées pour l’attribution du diplôme sur épreuves – cycle 2018-2019.

Article publié le 9 février 2018

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 2654/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR relative à l’enseignement militaire supérieur du premier degré au service des essences des armées pour l’attribution du diplôme sur épreuves – cycle 2018-2019.

 

Du 6 décembre 2017

NOR A R M E 1 7 5 2 3 8 6 C


Références :

Arrêté du 18 mars 1980 (BOC, p. 912 ; BOEM 404.3.3, 503.1.3.5, 511-0.4.3, 531.2.4, 540.3.3.2, 631.5.2, 640.3.2.2, 642.2.3.2, 650.1, 710.4.3) modifié.

Instruction n° 6050/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 25 mars 2015 (BOC n° 20 du 7 mai 2015, texte 3 ; BOEM 503.1.3.1).

Instruction n° 2399/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 27 octobre 2017 (BOC n° 52 du 21 décembre 2017, texte 8 ; BOEM 503.1.3.5).

Référence de publication : BOC n° 53 du 28 décembre 2017, texte 15.

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