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Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

CIRCULAIRE N° 504034/ARM/RH-AT/SDR/BC/RDT relative aux concours d’admission à l’école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2018.

Article publié le 5 février 2018

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ».

CIRCULAIRE N° 504034/ARM/RH-AT/SDR/BC/RDT relative aux concours d’admission à l’école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2018.

 

Du 1er décembre 2017

NOR A R M T 1 7 5 2 3 6 1 C


Références :

Décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 22 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 210-0.2.1, 711.2.3.2.1) modifié.

Arrêté du 24 novembre 1998 (JO du 3 janvier 1999, p. 154, BOC, 1999, p. 793 ; BOEM 220.2, 231.1.2.3, 411.1.2, 631.2.1, 640.1.1, 710.2.3) modifié.

Arrêté du 29 mars 2016 (JO n° 79 du 3 avril 2016, texte n° 12 ; signalé au BOC 17/2016 ; BOEM 640.1.2).

Instruction n° 1416/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 17 avril 2015 (BOC n° 18 du 23 avril 2015, texte 6 ; BOEM 640.1.2).

Circulaire n° 514319/DEF/RH-AT/F/MF/LM du 9 septembre 2016 (BOC n° 46 du 13 octobre 2016, texte 16).

Circulaire n° 513756/ARM/RH-AT/F/MF/LM du 13 juillet 2017 (BOC n° 34 du 17 août 2017, texte 19).

Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe et deux appendices.

Texte abrogé :

Circulaire n° 504034/DEF/RH-AT/SDR/BC du 22 novembre 2016 (BOC n° 1 du 5 janvier 2017, texte 4).

Référence de publication : BOC n° 52 du 21 décembre 2017, texte 20.

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