Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

CIRCULAIRE N° 509919/ARM/RH-AT/EP/PRH/SOFF relative au rendez-vous d’information, au bilan professionnel de carrière et à la réorientation des sous-officiers d’active de l’armée de terre pour l’année 2018.

Article publié le 3 février 2018

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE bureau « politique des ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 509919/ARM/RH-AT/EP/PRH/SOFF relative au rendez-vous d’information, au bilan professionnel de carrière et à la réorientation des sous-officiers d’active de l’armée de terre pour l’année 2018.

 

Du 1er décembre 2017

NOR A R M T 1 7 5 2 3 6 2 C


Références :

Code de la défense – Partie réglementaire 4. Le personnel militaire, notamment son article D4136-1-1.

Instruction n° 13012/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 5 mai 2009 (BOC N° 18 du 29 mai 2009, texte 34 ; BOEM 641.1) modifiée.

Instruction n° 13007/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 13 octobre 2011 (BOC N° 50 du 2 décembre 2011, texte 14 ; BOEM 213.1.1.3).

Texte abrogé :

Circulaire n° 509919/DEF/RH-AT/EP/PRH/SOFF du 24 octobre 2016 (BOC n° 55 du 8 décembre 2016, texte 27).

Référence de publication : BOC n° 52 du 21 décembre 2017, texte 19.

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