Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 2399/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR portant organisation de l’enseignement militaire supérieur du 1er degré au service des essences des armées.

Article publié le 5 février 2018

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion des carrières ».

INSTRUCTION N° 2399/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR portant organisation de l’enseignement militaire supérieur du 1er degré au service des essences des armées.

 

Du 27 octobre 2017

NOR A R M E 1 7 5 2 2 0 8 J


Références :

Code de la défense – Partie législative, notamment le livre premier. de la partie 4.

Décret n° 2008-942 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 24 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 503.1.1.2) modifié.

Décret n° 2014-1455 du 5 décembre 2014 (JO n° 283 du 7 décembre 2014, texte n° 9 ; signalé au BOC 63/2014 ; BOEM 503.1.1.3) modifié.

Arrêté du 18 mars 1980 (BOC, p. 912 ; BOEM 404.3.3, 503.1.3.5, 511-0.4.3, 531.2.4, 540.3.3.2, 631.5.2, 640.3.2.2, 642.2.3.2, 650.1, 710.4.3) modifié.

Instruction n° 6050/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 25 mars 2015 (BOC n° 20 du 7 mai 2015, texte 3 ; BOEM 503.1.3.1).

Pièce(s) Jointe(s) :

Deux annexes et quatre appendices.

Texte abrogé :

Instruction n° 208/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 19 janvier 2015 (BOC n° 13 du 19 mars 2015, texte 8 ; BOEM 503.1.3.5).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 503.1.3.5

Référence de publication : BOC n° 52 du 21 décembre 2017, texte 8.

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