Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

DÉCISION N° 5739/ARM/CAB/SDBC/DEAGM portant attribution d’un emblème national.

Article publié le 28 janvier 2018

CABINET DE LA MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des relations avec les élus et des affaires générales militaires. DÉCISION N° 5739/ARM/CAB/SDBC/DEAGM portant attribution d’un emblème national.   Du 20 novembre 2017 NOR A R M F 1 7 5 2 2 4 1 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 563.1.2.1 Référence de publication : BOC […]

Vous êtes adhérent ou abonné à nos archives ?
Accédez immédiatement à cet article archivé, en vous identifiant ci-dessous :
Vous n'avez pas encore de compte ? Cliquez sur ce lien.
Les commentaires sont fermés.