Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 503259/ARM/SGA/DCSID relative aux interventions en milieu hyperbare du personnel civil du service d’infrastructure de la défense.

Article publié le 27 janvier 2018

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE. INSTRUCTION N° 503259/ARM/SGA/DCSID relative aux interventions en milieu hyperbare du personnel civil du service d’infrastructure de la défense.   Du 25 septembre 2017 NOR A R M S 1 7 5 1 8 0 3 J Références : a) Code du travail. b) Décret n° 90-277 du 28 mars […]

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