Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

LISTE N° 508741/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations en Afghanistan, pays et eaux avoisinants (opérations Agapanthe, Enduring Freedom, Héraclès, Pamir, etc.) du 3 octobre 2001 au 19 mars 2013.

Article publié le 20 janvier 2018

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES service historique de la défense.

LISTE N° 508741/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations en Afghanistan, pays et eaux avoisinants (opérations Agapanthe, Enduring Freedom, Héraclès, Pamir, etc.) du 3 octobre 2001 au 19 mars 2013.

 

Du 15 novembre 2017

NOR A R M S 1 7 5 2 2 2 5 K


Référence :

Liste n° 5567/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 17 avril 2012 (BOC N° 34 du 10 août 2012, texte 2 ; BOEM 367.3.3) modifiée.

Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Texte abrogé :

Liste n° 509586/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA du 27 octobre 2015 (BOC n° 2 du 13 janvier 2016, texte 2 ; BOEM 266.3.3).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 266.3.3

Référence de publication : BOC n° 50 du 7 décembre 2017, texte 3.

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