Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 18 août 2014 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major de l’armée de l’air.

Article publié le 8 janvier 2018

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR.

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 18 août 2014 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major de l’armée de l’air.

http://adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

Du 11 octobre 2017

NOR A R M L 1 7 5 2 1 1 8 A

Pièce(s) Jointe(s) :
Une annexe.

Précédent Modificatif :

Arrêté du 12 septembre 2016 (BOC n° 51 du 10 novembre 2016, texte 8).

Texte modifié :

Arrêté du 18 août 2014 (BOC n° 47 du 26 septembre 2014, texte 15 ; BOEM 110.3.4.1, 610.1) modifié.

Référence de publication : BOC n° 48 du 23 novembre 2017, texte 20

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