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Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 1756/ARM/EMM/ASC relative à la gestion des effets d’habillement du personnel militaire de la marine nationale.

Article publié le 14 janvier 2018

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances ».

INSTRUCTION N° 1756/ARM/EMM/ASC relative à la gestion des effets d’habillement du personnel militaire de la marine nationale.

Du 2 novembre 2017

http://adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

NOR A R M B 1 7 5 2 1 6 3 J

Références :

a) Code de la défense – Partie législative – article D4137-2 .

b) Délégation de gestion du 28 juillet 2008 (BOC N° 37 du 2 octobre 2009, texte 7 ; BOEM 310.12.2.3, 530.1) modifié.

c) Décret n° 2011-1600 du 21 novembre 2011 (JO n° 271 du 23 novembre 2011, texte n° 3 ; signalé au BOC 9/2012 ; BOEM 450.5, 532-2.1.2).

d) Arrêté du 14 décembre 2007 (JO n° 299 du 26 décembre 2007, texte n° 70, signalé au BOC 6/2008 ; BOEM 200.6.1.3.3, 211.2.4, 221.2.5, 232.1.1.1, 451-0.1.1, 451-1.2, 451-2.1.1, 511-3.2.6, 531.5.3) modifié.

e) Arrêté du 23 décembre 2011 (JO n° 302 du 30 décembre 2011, texte n° 10 ; signalé au BOC 16/2012 ; BOEM 450.5, 532-2.1.2).

f) Instruction n° 390/DEF/DCCM/LOG/HCP du 20 juin 2000 (BOC, p. 2909 ; BOEM 450.5).

g) Instruction n° 1/DEF/EMM/RH/CPM du 15 juin 2004 (BOC, 2004, p. 3793 ; BOEM 451-1.1) modifiée.

h) Instruction n° 42/DEF/DPMM/3/E du 30 décembre 2013 (BOC n° 10 du 21 février 2014, texte 20 ; BOEM 221.5.1) modifiée.

i) Instruction n° 161/DEF/EMM/ASC du 13 mars 2017 (BOC n° 23 du 1er juin 2017, texte 2 ; BOEM 112.8, 451-1.1).

j) Lettre n° D 16.002290/DEF/EMA/PERF/PILSTRAT du 7 avril 2016 (n.i. BO).

Texte abrogé :

Instruction provisoire n° 0-3306-2014/DEF/EMM/MCO/TRANSVERSE du 10 juin 2014 (BOC n° 36 du 25 juillet 2014, texte 14 ; BOEM 450.5).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 450.5

Référence de publication : BOC n° 48 du 23 novembre 2017, texte 18.

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