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Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

DÉCISION N° 1709/ARM/EMM/EMO-M/DMOA portant inscription du patrouilleur polaire «L’Astrolabe » sur la liste des forces de la marine nationale.

Article publié le 14 janvier 2018

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : état-major des opérations de la marine ; bureau « droit de la mer et des opérations aéronavales ».

DÉCISION N° 1709/ARM/EMM/EMO-M/DMOA portant inscription du patrouilleur polaire «L’Astrolabe » sur la liste des forces de la marine nationale.

http://adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

Du 23 octobre 2017

NOR A R M B 1 7 5 2 1 2 8 S

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 470-0.2.2

Référence de publication : BOC n° 48 du 23 novembre 2017, texte 15.

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