Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 2319/ARM/DCSEA/DPS/BMA relative aux détachements du service des essences des armées auprès des commandements permanents interarmées hors du territoire métropolitain.

Article publié le 13 janvier 2018

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « divisons perfomance synthèse ».

INSTRUCTION N° 2319/ARM/DCSEA/DPS/BMA relative aux détachements du service des essences des armées auprès des commandements permanents interarmées hors du territoire métropolitain.

http://adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

Du 23 octobre 2017

NOR A R M E 1 7 5 2 1 4 4 J

Références :

Arrêté du 22 juin 2007 (JO n° 162 du 14 juillet 2007, texte n° 31, p. 11952 ; signalé au BOC 14/2008 ; BOEM 110.2.2, 330.1.1.1).

Arrêté du 21 février 2012 (JO n° 46 du 23 février 2012, texte n° 8 ; signalé au BOC 22/2012 ; BOEM 111.2.4, 320.1.1, 500.3.3) modifié.

Arrêté du 11 février 2015 (JO n° 53 du 4 mars 2015, texte n° 12 ; signalé au BOC 12/2015 ; BOEM 110.3.5.3.2, 500.1.1) modifié.

Arrêté du 27 juillet 2016 (BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 13 ; BOEM 110.3.1.3).

Arrêté du 20 décembre 2016 (BOC n° 9 du 23 février 2017, texte 9 ; BOEM 200.6.1.1).

Instruction n° 3369/DEF/DCSEA/CAB du 29 juillet 2011 (BOC N° 50 du 2 décembre 2011, texte 6 ; BOEM 500.1.1) modifiée.

Instruction n° 3543/DEF/DCSEA/CAB du 9 octobre 2015 (BOC n° 52 du 26 novembre 2015, texte 4 ; BOEM 500.1.1).

Instruction particulière n° 3439/DEF/DCSEA/DPS du 19 décembre 2016 (BOC n° 19 du 4 mai 2017, texte 16 ; BOEM 500.3.1, 501.1.1).

Texte abrogé :

Instruction n° 4079/DEF/DCSEA/SDE/3/ORG du 19 juin 2001 (BOC, 2001, p. 4517 ; BOEM 110.3.5.4.2, 500.4).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 500.1

Référence de publication : BOC n° 48 du 23 novembre 2017, texte 9.

Commentez cet article :

*

Toute publication de commentaire est soumise à l'acceptation des conditions générales d'utilisation de ce site internet, que vous pouvez consulter en cliquant ici. Le non respect de ces conditions pourra entraîner des poursuites judiciaires.

En cochant cette case, j'atteste avoir lu, comprendre et accepter les conditions générales de ce site.