Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 954/ARM/RH-AT/PRH/SOFF relative à la formation individuelle des sous-officiers.

Article publié le 8 janvier 2018

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 954/ARM/RH-AT/PRH/SOFF relative à la formation individuelle des sous-officiers.

http://adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

Du 20 octobre 2017

NOR A R M T 1 7 5 2 0 8 9 J

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire 4. Le personnel militaire.

Décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 35 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 200.7, 210-0.3.2.1, 222.1.1, 231.1.2.6.1, 531.4.1) modifié.

Décret n° 2008-956 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 38 ; signalé au BOC 43/2008 ; BOEM 131.1, 200.3.1, 210-2.4.1, 230.2.1) modifié.

Décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 43, signalé au BOC 43/2008 ; BOEM 200.3.3, 210-1.1.1, 212.3.2, 230.1.2.1, 260-0.2.7.3, 511-2.1.1, 531.4.2) modifié.

Arrêté du 24 janvier 2008 (JO n° 33 du 8 février 2008, texte n° 37 ; signalé au BOC 11/2008 ; BOEM 111.5.1.4).

Arrêté du 30 septembre 2013 (n.i. BO ; JO n° 232 du 5 octobre 2013, texte n° 8).

Arrêté n° 513681/DEF/RH-AT/BPRH/LEG du 3 novembre 2015 (BOC n° 52 du 26 novembre 2015, texte 6 ; BOEM 210-1.1.1) modifié.

Arrêté du 16 août 2017 (JO n° 201 du 29 août 2017, texte n° 8 ; signalé au BOC n° 37/2017 ; BOEM 200.3.1).

Instruction n° 13012/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 5 mai 2009 (BOC N° 18 du 29 mai 2009, texte 34 ; BOEM 641.1) modifiée.

Instruction n° 1570/DEF/EMAT/ES/B.EMP/OUT/33 du 13 novembre 2009 (BOC N° 47 du 4 décembre 2009, texte 7 ; BOEM 562.6.1).

Instruction n° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 (BOC n° 50 du 10 octobre 2014, texte 18 ; BOEM 211.2.1, 510-4.1.5.1).

Instruction n° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 février 2016 (BOC n° 10 du 10 mars 2016, texte 6 ; BOEM 210-1.1.1).

Instruction n° 900/DEF/RH-AT/PRH/ES du 5 avril 2017 (BOC n° 20 du 11 mai 2017, texte 9 ; BOEM 211.2, 640.3, 641.1, 641.2).

Pièce(s) Jointe(s) :

Dix annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 21 octobre 2016 (BOC n° 57 du 22 décembre 2016, texte 11 ; BOEM 641.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 641.1

Référence de publication : BOC n° 47 du 16 novembre 2017, texte 4.

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