Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

ARRÊTÉ fixant les modalités de souscription des engagements dans l’armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier.

Article publié le 7 janvier 2018

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

ARRÊTÉ fixant les modalités de souscription des engagements dans l’armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier.

http://adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

Du 20 octobre 2017

NOR A R M T 1 7 5 2 0 9 3 A

Texte abrogé :

Arrêté n° 513681/DEF/RH-AT/BPRH/LEG du 3 novembre 2015 (BOC n° 52 du 26 novembre 2015, texte 6 ; BOEM 210-1.1.1) modifié.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 210-1.1.1

Référence de publication : BOC n° 47 du 16 novembre 2017, texte 3.

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