Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 513/ARM/RH-AT/PEMS/JC relative à l’indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.

Article publié le 6 janvier 2018

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « pilotage des effectifs et de la masse salariale ».

INSTRUCTION N° 513/ARM/RH-AT/PEMS/JC relative à l’indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.

http://adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

Du 29 septembre 2017

NOR A R M T 1 7 5 1 8 7 3 J

Références :

Décret n° 90-338 du 13 avril 1990 (BOC, p. 1352 ; BOEM 420-0.6) modifié.

Instruction n° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 3 août 2017 (BOC n° 40 du 28 septembren2017, texte 2 ; BOEM 420-0.1.1, 430-0.1.1, 430-0.2.1).

Pièce(s) Jointe(s) :

Trois annexes.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 420-0.6

Référence de publication : BOC n° 47 du 16 novembre 2017, texte 2.

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