Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

ERRATUM à l’instruction n° 96150/ARM/CEMM/CHAN du 31 août 2017 relative à la médaille de la défense nationale, échelons « bronze », « argent » et « or ».

Article publié le 7 janvier 2018

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation – réglementation – transformation ».

ERRATUM à l’instruction n° 96150/ARM/CEMM/CHAN du 31 août 2017 relative à la médaille de la défense nationale, échelons « bronze », « argent » et « or ».

http://adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

Du 25 octobre 2017

NOR A R M B 1 7 5 1 6 7 0 Z

Précédent Modificatif :

Erratum du 18 septembre 2017 (BOC n° 40 du 28 septembre 2017, texte 14).

Texte modifié :

Instruction n° 96150/ARM/CEMM/CHAN du 31 août 2017 (BOC n° 38 du 14 septembre 2017, texte 9 ; BOEM 202.2.10) modifiée.

Référence de publication : BOC n° 45 du 2 novembre 2017, texte 9.

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