Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 0-10048-2017/ARM/DPMM/PMS relative à l’indemnité spéciale de sécurité aérienne.

Article publié le 2 janvier 2018

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « études et politique des ressources humaines » ; bureau « pilotage de la masse salariale ».

INSTRUCTION N° 0-10048-2017/ARM/DPMM/PMS relative à l’indemnité spéciale de sécurité aérienne.

Du 27 juillet 2017

NOR A R M B 1 7 5 1 9 3 4 J

Références :

a) Décret n° 69-448 du 20 mai 1969 (BOC/SC, p. 595 ; BOC/M, 1970, p. 89 ; BOC/A, p. 432; BOEM 420-0.6, 421.2.1) modifié.

b) Arrêté interministériel du 10 mars 1995 (JO du 11, p. 3827 ; BOC, p. 1624 ; BOEM 420-0.3, 710.3.1) modifié.

c) Instruction permanente n° 21.2.01/ALAVIA/ENT/PREPA-OPS/CIRCAE du 8 février 2017 (n.i. BO).

d) STANAG OTAN 1154 du 21 novembre 2013 (n.i. BO).

Pièce(s) Jointe(s) :

Deux annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 0-3602-2016/DEF/DPMM/PMS du 8 septembre 2016 (BOC n° 55 du 8 décembre 2016, texte 14 ; BOEM 421.2.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 421.2.2

Référence de publication : BOC n° 45 du 2 novembre 2017, texte 6.

Les commentaires sont fermés.