Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 22/ARM/DPMM/2/CARR relative au brevet supérieur adapté

Article publié le 1 janvier 2018

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « équipages de la flotte et marins des ports ».

INSTRUCTION N° 22/ARM/DPMM/2/CARR relative au brevet supérieur adapté

Du 31 août 2017

NOR A R M B 1 7 5 1 9 6 5 J

Références :

a) Arrêté du 24 novembre 2014 (BOC n° 65 du 18 décembre 2014, texte 13 ; BOEM 222.1.3.1).

b) Arrêté du 18 août 2016 (JO n° 199 du 27 août 2016, texte n° 16 ; signalé au BOC 40/2016 ; BOEM 200.2.1).

c) Instruction n° 0-16349-2010/DEF/DPMM/2 du 6 avril 2010 (BOC N° 20 du 12 mai 2010, texte 32 ; BOEM 222.1.3.2) modifiée.

d) Instruction n° 10/DEF/DPMM/SDC du 14 novembre 2012 (BOC N° 53 du 7 décembre 2012, texte 26 ; BOEM 642.1.1.1).

e) Instruction n° 80/DEF/DPMM/2/RA du 2 juin 2014 (BOC n° 34 du 10 juillet 2014, texte 21 ; BOEM 222.1.3.5).

f) Instruction n° 20/DEF/DPMM/2/RA du 5 décembre 2014 (BOC n° 4 du 29 janvier 2015, texte 9 ; BOEM 222.1.3.3).

g) Instruction n° 21/DEF/DPMM/2/COORD du 28 juin 2016 (BOC n° 39 du 25 août 2016, texte 23 ; BOEM 222.1.3.3).

h) Circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 26 mars 2013 (BOC N° 20 du 3 mai 2013, texte 9 ; BOEM 222.1.3.4).

Pièce(s) Jointe(s) :

Cinq annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 22/DEF/DPMM/2/ASC du 29 avril 2009 (BOC N° 18 du 29 mai 2009, texte 37 ; BOEM 222.2.4) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 222.2.4

Référence de publication : BOC n° 46 du 9 novembre 2017, texte 9

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