Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

CIRCULAIRE N° 1591/ARM/EMM/ASC relative aux rubans légendés réglementaires.

Article publié le 29 décembre 2017

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances ».

CIRCULAIRE N° 1591/ARM/EMM/ASC relative aux rubans légendés réglementaires.

Du 28 septembre 2017

NOR A R M B 1 7 5 1 9 6 6 C

Références :

Arrêté du 21 décembre 2016 (BOC n° 3 du 19 janvier 2017, texte 12 ; BOEM 110.3.3.1, 112.1).

Instruction n° 596/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 22 mai 2017 (BOC n° 23 du 1er juin 2017, texte 1 ; BOEM 410.1.3).

Pièce(s) Jointe(s) :

Six annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 0-22488-2016/DEF/EMM/ASC du 17 octobre 2016 (BOC n° 54 du 1er décembre 2016, texte 6 ; BOEM 450.5).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 450.5

Référence de publication : BOC n° 45 du 2 novembre 2017, texte 7.

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